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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 27ème 18/09/2014A/HRC/27/L.1 Disparitions forcées ou involontaires E F S A C R
HRC 27ème 19/09/2014A/HRC/27/L.10 Mandat du Groupe de travail d’experts sur les personnes d’ascendance africaine E F S A C R
HRC 27ème 24/09/2014A/HRC/27/L.10/Rev.1 Mandat du Groupe de travail d’experts sur les personnes d’ascendance africaine E F S A C R
HRC 27ème 19/09/2014A/HRC/27/L.11 Le droit fondamental à l’eau potable et à l’assainissement E F S A C R
HRC 27ème 24/09/2014A/HRC/27/L.11/Rev.1 Le droit fondamental à l’eau potable et à l’assainissement E F S A C R
HRC 27ème 24/09/2014A/HRC/27/L.12 Intensification de l’action mondiale et échange de bonnes pratiques aux fins de l’élimination des mutilations génitales féminines E F S A C R
HRC 27ème 22/09/2014A/HRC/27/L.13 Mandat du Rapporteur spécial sur les incidences sur les droits de l’homme de la gestion et de l’élimination écologiquement rationnelles des produits et déchets dangereux E F S A C R
HRC 27ème 22/09/2014A/HRC/27/L.14 Promotion des droits de l’homme par le sport et l’idéal olympique E F S A C R
HRC 27ème 19/09/2014A/HRC/27/L.15 Promotion du droit à la paix E F S A C R
HRC 27ème 24/09/2014A/HRC/27/L.15/Rev.1 Promotion du droit à la paix E F S A C R
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