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Documents sur Oman
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 31ème 06/04/2016A/HRC/DEC/31/111 Textes issus de l’Examen périodique universel : Oman F E S A C R
HRC 31ème 08/03/2016A/HRC/31/11/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Oman - Additif F E S A C R
HRC 31ème 06/01/2016A/HRC/31/11 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Oman F E S A C R
HRC 23ème EPU 08/09/2015A/HRC/WG.6/23/OMN/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Oman F E S A C R
HRC 23ème EPU 30/08/2015A/HRC/WG.6/23/OMN/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b)de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Oman F E S A C R
HRC 23ème EPU 09/08/2015A/HRC/WG.6/23/OMN/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Oman F E S A C R
HRC 29ème 26/04/2015A/HRC/29/25/Add.1 Rapport du Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d’association, Maina Kiai - Additif - Mission à Oman F E S A C R
HRC 29ème 16/04/2015A/HRC/29/25/Add.4 E
HRC 11/02/2015A/HRC/WGAD/2014/54 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante et onzième session, 17-21 novembre 2014 - No 54/2014 (Oman) - Communication adressée au Gouvernement le 10 octobre 2013 F E S A C R
HRC 11/02/2015A/HRC/WGAD/2014/53 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante et onzième session, 17-21 novembre 2014 - No 53/2014 (Oman) F E S A C R
GA 69ème 30/06/2014A/69/99 La mondialisation et ses effets sur la pleine jouissance des droits de l’homme - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
HRC 25ème 03/03/2014A/HRC/25/55/Add.3 E
GA 68ème 07/08/2013A/68/277 Les droits de l’homme et la diversité culturelle - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
GA 68ème 23/07/2013A/68/177 La mondialisation et ses effets sur le plein exercice de tous les droits de l’homme - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
HRC 23ème 30/05/2013A/HRC/23/39/Add.2 E
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