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Documents sur Pérou
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 23ème 14/05/2013A/HRC/23/NGO/4 Exposé écrit présenté conjointement par France Libertés – Fondation Danielle Mitterrand, le Mouvement contre le Racisme et pour l’Amitié entre les Peuples (MRAP). Le droit à l’eau au Pérou: un droit en manque d’effectivité face à l’industrie minière F S
HRC 22ème 15/04/2013A/HRC/DEC/22/113 E A C R
HRC 22ème 20/02/2013A/HRC/22/15/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Pérou - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements exprimés et réponses de l’État partie F E S A C R
HRC 22ème 13/02/2013A/HRC/22/NGO/31 Exposé écrit présenté conjointement par France Libertés : Fondation Danielle Mitterrand. Le droit à l’eau au Pérou: Un droit toujours revendiqué face à l’industrie minière F S
HRC 22ème 27/12/2012A/HRC/22/15 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Pérou F E S A C R
HRC 21ème 07/09/2012A/HRC/21/47/Add.3 E
HRC 14ème EPU 13/08/2012A/HRC/WG.6/14/PER/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Pérou F E S A C R
GA 67ème 08/08/2012A/67/271 Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
HRC 14ème EPU 07/08/2012A/HRC/WG.6/14/PER/1 Rapport national présenté conformément au paragraphe 5 de l’annexe de la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Pérou F E S A C R
HRC 14ème EPU 24/07/2012A/HRC/WG.6/14/PER/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Pérou F E S A C R
HRC 20ème 14/06/2012A/HRC/20/NGO/63 Exposé écrit présenté conjointement par France Libertés – Fondation Danielle Mitterrand. Le droit à l’eau menacé par l’industrie extractive au Pérou F S
HRC 27/02/2012A/HRC/WGAD/2010/32 ??????????2010 ?11 ?18 ??26 ???? ???????????? - ?32/2010 ?(??) F E S A C R
HRC 19ème 23/02/2012A/HRC/19/55/Add.2 [Report of the Special Rapporteur on the situation of human rights defenders, Margaret Sekaggya - Addendum - Observations on communications transmitted to Governments and replies received] F E S
HRC 18ème 15/08/2011A/HRC/18/30/Add.2 Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, Mme Gulnara Shahinian - Additif - Mission au Pérou F E S A C R
GA 66ème 11/08/2011A/66/293 La mondialisation et ses effets sur le plein exercice de tous les droits de l’homme - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
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