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Documents sur Serbie-et-Monténégro
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 37ème 01/03/2018A/HRC/37/55/Add.2 E
HRC 37ème 19/01/2018A/HRC/37/55/Add.1 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels sur sa mission en Serbie et au Kosovo - Note du secrétariat F E S A C R
HRC 29ème EPU 13/11/2017A/HRC/WG.6/29/SRB/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Serbie F E S A C R
HRC 29ème EPU 10/11/2017A/HRC/WG.6/29/SRB/2 Compilation concernant la Serbie - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 29ème EPU 03/11/2017A/HRC/WG.6/29/SRB/3 Résumé des communications des parties prenantes concernant la Serbie - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
GA 72ème 04/08/2017A/72/289 Droits de l’homme et diversité culturelle - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
HRC 32ème 27/06/2016A/HRC/32/L.1 32/… Les jeunes et les droits de l’homme F E S A C R
HRC 15/03/2016A/HRC/WGAD/2015/48 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante-quatorzième session, 30 novembre-4 décembre 2015 - Avis no 48/2015 concernant Djuro Kljaic (Serbie) F E S A C R
HRC 31ème 26/02/2016A/HRC/31/54/Add.2 Rapport de la Rapporteuse spéciale sur le logement convenable en tant qu’élément du droit à un niveau de vie suffisant ainsi que sur le droit à la non-discrimination à cet égard concernant sa mission en Serbie et au Kosovo F E S A C R
HRC 30ème 17/08/2015A/HRC/30/38/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires - Additif - Mission en Serbie, y compris au Kosovo F E S A C R
HRC 28ème 04/03/2015A/HRC/28/63/Add.1 E
GA 69ème 31/07/2014A/69/214 Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
HRC 26ème 05/06/2014A/HRC/26/33/Add.2 Rapport du Rapporteur spécial sur les droits de l’homme des personnes déplacées dans leur propre pays, M. Chaloka Beyani - Mission de suivi en Serbie, y compris au Kosovo F E S A C R
HRC 25ème 03/03/2014A/HRC/25/55/Add.3 E
HRC 23ème 07/06/2013A/HRC/DEC/23/113 Document final de l’Examen périodique universel: Serbie F E S A C R
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