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Documents sur Serbie-et-Monténégro
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 32ème 27/06/2016A/HRC/32/L.1 32/… Les jeunes et les droits de l’homme F E S A C R
HRC 15/03/2016A/HRC/WGAD/2015/48 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante-quatorzième session, 30 novembre-4 décembre 2015 - Avis no 48/2015 concernant Djuro Kljaic (Serbie) F E S A C R
HRC 31ème 26/02/2016A/HRC/31/54/Add.2 Rapport de la Rapporteuse spéciale sur le logement convenable en tant qu’élément du droit à un niveau de vie suffisant ainsi que sur le droit à la non-discrimination à cet égard concernant sa mission en Serbie et au Kosovo F E S A C R
HRC 30ème 17/08/2015A/HRC/30/38/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires - Additif - Mission en Serbie, y compris au Kosovo F E S A C R
HRC 28ème 04/03/2015A/HRC/28/63/Add.1 E
GA 69ème 31/07/2014A/69/214 Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
HRC 26ème 05/06/2014A/HRC/26/33/Add.2 Rapport du Rapporteur spécial sur les droits de l’homme des personnes déplacées dans leur propre pays, M. Chaloka Beyani - Mission de suivi en Serbie, y compris au Kosovo F E S A C R
HRC 25ème 03/03/2014A/HRC/25/55/Add.3 E
HRC 23ème 07/06/2013A/HRC/DEC/23/113 Document final de l’Examen périodique universel: Serbie F E S A C R
HRC 23ème 28/05/2013A/HRC/23/15/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Serbie - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements exprimés et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 22ème 03/04/2013A/HRC/22/G/18 Note verbale datée du 20 mars 2013 adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de l’Albanie auprès de l’Office des Nations Unies à Genève F E S A C R
HRC 23ème 22/03/2013A/HRC/23/15 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Serbie F E S A C R
HRC 22ème 10/03/2013A/HRC/22/G/10 Note verbale datée du 27 février 2013, adressée au Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme par la Mission permanente de la Serbie auprès de l’Office des Nations Unies à Genève F E S A C R
HRC 15ème EPU 09/11/2012A/HRC/WG.6/15/SRB/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Serbie F E S A C R
HRC 15ème EPU 08/11/2012A/HRC/WG.6/15/SRB/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Serbie F E S A C R
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