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Documents sur Serbie-et-Monténégro
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 25ème 03/03/2014A/HRC/25/55/Add.3 E
HRC 23ème 07/06/2013A/HRC/DEC/23/113 Document final de l’Examen périodique universel: Serbie F E S A C R
HRC 23ème 28/05/2013A/HRC/23/15/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Serbie - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements exprimés et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 22ème 03/04/2013A/HRC/22/G/18 Note verbale datée du 20 mars 2013 adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de l’Albanie auprès de l’Office des Nations Unies à Genève F E S A C R
HRC 23ème 22/03/2013A/HRC/23/15 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Serbie F E S A C R
HRC 22ème 10/03/2013A/HRC/22/G/10 Note verbale datée du 27 février 2013, adressée au Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme par la Mission permanente de la Serbie auprès de l’Office des Nations Unies à Genève F E S A C R
HRC 15ème EPU 09/11/2012A/HRC/WG.6/15/SRB/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Serbie F E S A C R
HRC 15ème EPU 08/11/2012A/HRC/WG.6/15/SRB/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Serbie F E S A C R
HRC 15ème EPU 29/10/2012A/HRC/WG.6/15/SRB/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Serbie F E S A C R
HRC 19ème 20/03/2012A/HRC/19/G/12 Note verbale datée du 15 mars 2012, adressée au Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme par la Mission permanente de la Serbie auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève F E S A C R
HRC 19ème 23/02/2012A/HRC/19/55/Add.2 [Report of the Special Rapporteur on the situation of human rights defenders, Margaret Sekaggya - Addendum - Observations on communications transmitted to Governments and replies received] F E S
GA 66ème 07/09/2011A/66/342 Programme d’activités pour l’Année internationale des personnes d’ascendance africaine - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
GA 66ème 19/08/2011A/66/312 Rapport du Rapporteur spécial sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l’intolérance qui y est associée sur l’application de la résolution 65/199 de l’Assemblée générale F E S A C R
GA 66ème 11/08/2011A/66/293 La mondialisation et ses effets sur le plein exercice de tous les droits de l’homme - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
GA 66ème 20/07/2011A/66/161 Les droits de l’homme et la diversité culturelle - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
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