OHCHR


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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 32ème 15/07/2016A/HRC/DEC/32/114 Décision adoptée par le Conseil des droits de l’homme le 24 juin 2016 - 32/114. Textes issus de l’Examen périodique universel : Singapour F E S A C R
HRC 32ème 13/06/2016A/HRC/32/17/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Singapour - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements exprimés et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 32ème 02/06/2016A/HRC/32/NGO/71 E
HRC 32ème 15/04/2016A/HRC/32/17 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Singapour F E S A C R
HRC 24ème EPU 19/11/2015A/HRC/WG.6/24/SGP/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil- Singapour F E S A C R
HRC 24ème EPU 05/11/2015A/HRC/WG.6/24/SGP/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 - Singapour F E S A C R
HRC 24ème EPU 27/10/2015A/HRC/WG.6/24/SGP/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Singapour F E S A C R
HRC 30ème 14/10/2015A/HRC/30/G/10 Note verbale datée du 1er octobre 2015, adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de Singapour auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève F E S C R
HRC 28ème 31/03/2015A/HRC/28/G/15 Note verbale datée du 13 mars 2015, adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de la République de Singapour auprès de l’Office des Nations Unies à Genève et des autres organisations internationales en Suisse F E S A C R
HRC 27ème 30/09/2014A/HRC/27/G/5 Note verbale datée du 19 septembre 2014, adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de la République de Singapour auprès de l’Office des Nations Unies à Genève et des autres organisations internationales en Suisse F E S A C R
HRC 26ème 02/07/2014A/HRC/26/G/9 Note verbale datée du 30 juin 2014, adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de la République de Singapour auprès de l’Office des Nations Unies à Genève et des autres organisations internationales en Suisse F E S A C R
HRC 26ème 01/07/2014A/HRC/26/G/7 Note verbale datée du 25 juin 2014, adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de la République de Singapour auprès de l’Office des Nations Unies à Genève et des autres organisations internationales en Suisse F E S A C R
HRC 25ème 19/03/2014A/HRC/25/G/16 Note verbale datée du 13 mars 2014, adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de la République de Singapour auprès de l’Office des Nations Unies à Genève et des autres organisations internationales en Suisse F E S A C R
HRC 25ème 03/03/2014A/HRC/25/55/Add.3 E
HRC 24ème 02/10/2013A/HRC/24/G/16 E S A C
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