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Documents sur Espagne
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 29ème 01/11/2015A/HRC/29/8/Add.1/Corr.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel Espagne - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements et réponses de l’État examiné - Rectificatif F E S A C R
HRC 29ème 07/08/2015A/HRC/29/40/Add.6 S
HRC 29ème 29/07/2015A/HRC/DEC/29/104 Textes issus de l’Examen périodique universel : Espagne F E S A C R
HRC 29ème 17/06/2015A/HRC/29/40/Add.3 Rapport du Groupe de travail sur la discrimination à l’égard des femmes dans la législation et dans la pratique - Mission en Espagne F E S A C R
HRC 29ème 10/06/2015A/HRC/29/NGO/108 E
HRC 29ème 16/04/2015A/HRC/29/8/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Espagne - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 29ème 13/04/2015A/HRC/29/8 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Espagne F E S A C R
HRC 28ème 04/03/2015A/HRC/28/63/Add.1 E
HRC 28ème 27/02/2015A/HRC/28/NGO/158 E
HRC 21ème EPU 11/11/2014A/HRC/WG.6/21/ESP/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Espagne F E S A C R
HRC 21ème EPU 10/11/2014A/HRC/WG.6/21/ESP/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Espagne F E S A C R
HRC 21ème EPU 27/10/2014A/HRC/WG.6/21/ESP/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Espagne F E S A C R
HRC 27ème 17/09/2014A/HRC/27/56/Add.3 S
HRC 27ème 02/07/2014A/HRC/27/49/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires - Additif - Mission en Espagne F E S A C R
HRC 23ème 06/06/2013A/HRC/23/56/Add.2 Rapport du Rapporteur spécial sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l’intolérance qui y est associée, Mutuma Ruteere - Additif - Visite en Espagne F E S A C R
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