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Documents sur Espagne
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 33ème 23/09/2016A/HRC/33/L.24 E
HRC 33ème 23/09/2016A/HRC/33/L.20 E
HRC 33ème 23/09/2016A/HRC/33/L.10 E
HRC 32ème 28/06/2016A/HRC/32/L.25 32/… Impact des formes multiples et convergentes de discrimination et de violence dans le contexte du racisme, de la discrimination raciale, de la xénophobie et de l’intolérance qui y est associée sur le plein exercice par les femmes et les filles de tous leurs droits fondamentaux F E S A C R
HRC 32ème 27/06/2016A/HRC/32/L.1 32/… Les jeunes et les droits de l’homme F E S A C R
HRC 32ème 24/06/2016A/HRC/32/L.2 32/… Protection contre la violence et la discrimination en raison de l’orientation sexuelle et de l’identité de genre F E S A C R
HRC 32ème 24/06/2016A/HRC/32/L.10 Albanie, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine,Bulgarie, Canada, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis d’Amérique, ex-République yougoslave de Macédoine, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Monténégro, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, Slovaquie, Slovénie, Suède : projet de résolution - 32/…Situation des droits de l’hom F E S A C R
HRC 07/12/2015A/HRC/WGAD/2015/36 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante-treizième session (31 août-4 septembre 2015)- Avis no 36/2015 concernant Aránzazu Zulueta Amuchástegui (Espagne) F E S A C R
HRC 29ème 01/11/2015A/HRC/29/8/Add.1/Corr.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel Espagne - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements et réponses de l’État examiné - Rectificatif F E S A C R
HRC 29ème 07/08/2015A/HRC/29/40/Add.6 S
HRC 29ème 29/07/2015A/HRC/DEC/29/104 Textes issus de l’Examen périodique universel : Espagne F E S A C R
HRC 29ème 17/06/2015A/HRC/29/40/Add.3 Rapport du Groupe de travail sur la discrimination à l’égard des femmes dans la législation et dans la pratique - Mission en Espagne F E S A C R
HRC 29ème 10/06/2015A/HRC/29/NGO/108 E
HRC 29ème 16/04/2015A/HRC/29/8/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Espagne - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 29ème 13/04/2015A/HRC/29/8 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Espagne F E S A C R
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