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Documents sur Espagne
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 21ème EPU 11/11/2014A/HRC/WG.6/21/ESP/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Espagne F E S A C R
HRC 21ème EPU 10/11/2014A/HRC/WG.6/21/ESP/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Espagne F E S A C R
HRC 21ème EPU 27/10/2014A/HRC/WG.6/21/ESP/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Espagne F E S A C R
HRC 27ème 17/09/2014A/HRC/27/56/Add.3 S
HRC 27ème 02/07/2014A/HRC/27/49/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires - Additif - Mission en Espagne F E S A C R
HRC 23ème 06/06/2013A/HRC/23/56/Add.2 Rapport du Rapporteur spécial sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l’intolérance qui y est associée, Mutuma Ruteere - Additif - Visite en Espagne F E S A C R
GA 67ème 22/08/2012A/67/328 Rapport du Rapporteur spécial sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l’intolérance qui y est associée sur l’application de la résolution 66/143 de l’Assemblée générale F E S A C R
HRC 20ème 19/06/2012A/HRC/20/14/Add.2 E
HRC 19ème 01/03/2012A/HRC/19/61/Add.3 F E S
HRC 19ème 23/02/2012A/HRC/19/NGO/95 E
GA 66ème 19/08/2011A/66/312 Rapport du Rapporteur spécial sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l’intolérance qui y est associée sur l’application de la résolution 65/199 de l’Assemblée générale F E S A C R
GA 66ème 03/08/2011A/66/253 Protection des migrants - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
GA 66ème 20/07/2011A/66/161 Les droits de l’homme et la diversité culturelle - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
HRC 17ème 17/05/2011A/HRC/17/35/Add.1 [Report submitted by the Special Rapporteur on trafficking in persons, especially women and children, Joy Ngozi Ezeilo - Addendum - Communications to and from Governments] F E S
HRC 16ème 01/03/2011A/HRC/16/52/Add.1 Report of the Special Rapporteur on torture and other cruel, inhuman or degrading treatment or punishment, Juan E. Méndez - Addendum - Summary of information, including individual cases, transmitted to Governments and replies received F E S
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