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Documents sur Togo
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 33ème 23/09/2016A/HRC/33/L.10 33/… Les droits de l’homme et la justice de transition F E S A C R
HRC 26ème EPU 22/08/2016A/HRC/WG.6/26/TGO/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Togo F E S A C R
HRC 26ème EPU 17/08/2016A/HRC/WG.6/26/TGO/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Togo F E S A C R
HRC 26ème EPU 17/08/2016A/HRC/WG.6/26/TGO/1 Rapport national présenté conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Togo F E S A C R
HRC 28ème 26/02/2015A/HRC/28/NGO/142 Exposé écrit présenté conjointement par International Catholic Child Bureau. Rapport de suivi de la mise en oeuvre des recommandations EPU 1er cycle au Togo F
HRC 11/02/2015A/HRC/WGAD/2014/45 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante et onzième session, 17-21 novembre 2014 - No 45/2014 (Togo) F E S A C R
HRC 21/11/2014A/HRC/WGAD/2012/41 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante-cinquième session, 14-23 novembre 2012 - No 41/2012 (Togo) F E S A C R
HRC 25ème 04/03/2014A/HRC/25/NGO/134 Exposé écrit présenté conjointement par International Catholic Child Bureau. L’accès à la justice des enfants au Togo : le défi de l’assistance juridique aux enfants en conflit avec la loi F
HRC 25ème 26/02/2014A/HRC/25/55/Add.2 Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la situation des défenseurs des droits de l’homme, Margaret Sekaggya - Additif - Mission au Togo F E S A C R
HRC 19ème 04/04/2012A/HRC/DEC/19/108 Document final de l’Examen périodique universel: Togo F E S A C R
HRC 19ème 06/03/2012A/HRC/19/10/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Togo - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements exprimés ou réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 19ème 01/03/2012A/HRC/19/61/Add.3 F E S
HRC 19ème 23/02/2012A/HRC/19/NGO/81 Exposé écrit présenté par International Federation of ACAT (Action by Christians for the Abolition of Torture). La situation au Togo examinée pour la première fois dans le cadre de l’examen périodique universel F E
HRC 19ème 14/12/2011A/HRC/19/10 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Togo F E S A C R
HRC 12ème EPU 25/07/2011A/HRC/WG.6/12/TGO/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme - Togo F E S A C R
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