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Documents sur Togo
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 34ème 18/04/2017A/HRC/DEC/34/101 Textes issus de l’Examen périodique universel : Togo F E S A C R
HRC 34ème 01/03/2017A/HRC/34/4/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Togo - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 34ème 30/12/2016A/HRC/34/4 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Togo F E S A C R
HRC 33ème 23/09/2016A/HRC/33/L.10 33/… Les droits de l’homme et la justice de transition F E S A C R
HRC 26ème EPU 22/08/2016A/HRC/WG.6/26/TGO/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Togo F E S A C R
HRC 26ème EPU 17/08/2016A/HRC/WG.6/26/TGO/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Togo F E S A C R
HRC 26ème EPU 17/08/2016A/HRC/WG.6/26/TGO/1 Rapport national présenté conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Togo F E S A C R
HRC 28ème 26/02/2015A/HRC/28/NGO/142 Exposé écrit présenté conjointement par International Catholic Child Bureau. Rapport de suivi de la mise en oeuvre des recommandations EPU 1er cycle au Togo F
HRC 11/02/2015A/HRC/WGAD/2014/45 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante et onzième session, 17-21 novembre 2014 - No 45/2014 (Togo) F E S A C R
HRC 21/11/2014A/HRC/WGAD/2012/41 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante-cinquième session, 14-23 novembre 2012 - No 41/2012 (Togo) F E S A C R
HRC 25ème 04/03/2014A/HRC/25/NGO/134 Exposé écrit présenté conjointement par International Catholic Child Bureau. L’accès à la justice des enfants au Togo : le défi de l’assistance juridique aux enfants en conflit avec la loi F
HRC 25ème 26/02/2014A/HRC/25/55/Add.2 Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la situation des défenseurs des droits de l’homme, Margaret Sekaggya - Additif - Mission au Togo F E S A C R
HRC 19ème 04/04/2012A/HRC/DEC/19/108 Document final de l’Examen périodique universel: Togo F E S A C R
HRC 19ème 06/03/2012A/HRC/19/10/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Togo - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements exprimés ou réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 19ème 01/03/2012A/HRC/19/61/Add.3 F E S
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