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Documents sur Tunisie
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 36ème 26/09/2017A/HRC/DEC/36/103 Textes issus de l’Examen périodique universel : Tunisie F E S A C R
HRC 36ème 18/09/2017A/HRC/36/5/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Tunisie - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 36ème 11/07/2017A/HRC/36/5 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Tunisie F E S A C R
HRC 27ème EPU 20/02/2017A/HRC/WG.6/27/TUN/3 Résumé des communications des parties prenantes concernant la Tunisie - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 27ème EPU 20/02/2017A/HRC/WG.6/27/TUN/2 Compilation concernant la Tunisie - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 27ème EPU 20/02/2017A/HRC/WG.6/27/TUN/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Tunisie F E S A C R
HRC 33ème 14/09/2016A/HRC/33/43/Add.6 Rapport du Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes - Mission en Tunisie - Additif - Commentaires du Gouvernement de la Tunisie sur le rapport du Groupe de travail F
HRC 33ème 02/08/2016A/HRC/33/43/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes - Mission en Tunisie F E S A C R
HRC 32ème 28/06/2016A/HRC/32/L.34 32/… Droits de l’homme et changements climatiques F E S A C R
HRC 32ème 27/06/2016A/HRC/32/L.35 Afghanistan, Algérie, Angola, Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Bélarus, Chine, Congo, Côte d’Ivoire, Égypte, El Salvador, Émirats arabes unis, Fédération de Russie, Fidji, Kenya, Libye, Maroc, Mauritanie, Namibie, Ouganda, Pakistan, , Qatar, Tadjikistan, Tunisie, Zambie, Zimbabwe : projet de résolution - 32/…Protection de la famille : rôle de la famille dans l’appui à la protection et à la promotion des droits de l’homme des personnes handicapées F E S A C R
HRC 32ème 27/06/2016A/HRC/32/L.1 32/… Les jeunes et les droits de l’homme F E S A C R
HRC 29ème 26/05/2015A/HRC/29/26/Add.3 Rapport de la Rapporteuse spéciale sur l’indépendance des juges et des avocats sur sa mission en Tunisie F E S A C R
HRC 28ème 04/03/2015A/HRC/28/63/Add.1 E
HRC 28ème 27/02/2015A/HRC/28/68/Add.2 E
HRC 09/02/2015A/HRC/WGAD/2014/39 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante et onzième session, 17-21 novembre - 2014 No 39/2014 (Tunisie) - Communication adressée au Gouvernement le 15 septembre 2014 F E S A C R
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