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Documents sur Tunisie
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 33ème 14/09/2016A/HRC/33/43/Add.6 Rapport du Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes - Mission en Tunisie - Additif - Commentaires du Gouvernement de la Tunisie sur le rapport du Groupe de travail F
HRC 33ème 02/08/2016A/HRC/33/43/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes - Mission en Tunisie F E S A C R
HRC 32ème 28/06/2016A/HRC/32/L.34 32/… Droits de l’homme et changements climatiques F E S A C R
HRC 32ème 27/06/2016A/HRC/32/L.35 Afghanistan, Algérie, Angola, Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Bélarus, Chine, Congo, Côte d’Ivoire, Égypte, El Salvador, Émirats arabes unis, Fédération de Russie, Fidji, Kenya, Libye, Maroc, Mauritanie, Namibie, Ouganda, Pakistan, , Qatar, Tadjikistan, Tunisie, Zambie, Zimbabwe : projet de résolution - 32/…Protection de la famille : rôle de la famille dans l’appui à la protection et à la promotion des droits de l’homme des personnes handicapées F E S A C R
HRC 32ème 27/06/2016A/HRC/32/L.1 32/… Les jeunes et les droits de l’homme F E S A C R
HRC 29ème 26/05/2015A/HRC/29/26/Add.3 Rapport de la Rapporteuse spéciale sur l’indépendance des juges et des avocats sur sa mission en Tunisie F E S A C R
HRC 28ème 04/03/2015A/HRC/28/63/Add.1 E
HRC 28ème 27/02/2015A/HRC/28/68/Add.2 E
HRC 09/02/2015A/HRC/WGAD/2014/39 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante et onzième session, 17-21 novembre - 2014 No 39/2014 (Tunisie) - Communication adressée au Gouvernement le 15 septembre 2014 F E S A C R
HRC 27ème 16/10/2014A/HRC/27/G/9 Note verbale datée du 3 octobre 2014, adressée au Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme par la Mission permanente de Tunisie auprès de l’Office des Nations Unies à Genève et des organisations internationales en Suisse F E S A C R
HRC 26ème 02/06/2014A/HRC/26/36/Add.2 [Report of the Special Rapporteur on extrajudicial, summary or arbitrary executions, Christof Heyns - Addendum - Observations on communications transmitted to Governments and replies received] F E S
HRC 25ème 03/03/2014A/HRC/25/55/Add.3 E
HRC 24ème 06/09/2013A/HRC/24/NGO/80 E
HRC 24ème 28/08/2013A/HRC/24/42 E S A R
HRC 24ème 30/07/2013A/HRC/24/42/Add.1 Rapport du Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, Pablo de Greiff - Additif - Mission en Tunisie (11-16 novembre 2012) F E S A C R
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