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Documents sur Belgique
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 32ème 11/04/2016A/HRC/32/8 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Belgique F E S A C R
HRC 24ème 29/12/2015A/HRC/WG.6/24/BEL/3/Corr.1 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Belgique - Rectificatif F E S A C R
HRC 24ème 22/11/2015A/HRC/WG.6/24/BEL/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Belgique F E S A C R
HRC 24ème 08/11/2015A/HRC/WG.6/24/BEL/1 Rapport national présenté conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Belgique F E S A C R
HRC 24ème 05/11/2015A/HRC/WG.6/24/BEL/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Belgique F E S A C R
HRC 30ème 05/07/2015A/HRC/30/35/Add.2 Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, Urmila Bhoola - Additif - Mission en Belgique F E S A C R
HRC 28ème 24/02/2015A/HRC/28/NGO/79 E
GA 67ème 08/08/2012A/67/271 Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
HRC 18ème 18/10/2011A/HRC/DEC/18/101 Document final de l’Examen périodique universel: Belgique F E S A C R
HRC 18ème 11/07/2011A/HRC/18/3 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Belgique F E S A C R
HRC 11ème EPU 21/02/2011A/HRC/WG.6/11/BEL/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme - Belgique F E S A C R
HRC 11ème EPU 16/02/2011A/HRC/WG.6/11/BEL/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme - Belgique F E S A C R
HRC 11ème EPU 16/02/2011A/HRC/WG.6/11/BEL/1 Rapport national présenté conformément au paragraphe 15 a) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme - Belgique F E S A C R
HRC 15ème 08/11/2010A/HRC/15/G/7 Note verbale datée du 25 octobre 2010, adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de Belgique auprès de l’Office des Nations Unies à Genève au nom de l'Union européenne F E S A C R
HRC 14ème 07/06/2010A/HRC/14/G/2 Lettre datée du 3 juin 2010, adressée à la Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme par la Mission permanente de Belgique F E S A C R
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