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Documents sur Etats-Unis d'Amérique
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 26ème 03/06/2014A/HRC/26/G/2 Lettre datée du 12 mai 2014, adressée au Président du Conseil des droits de l’homme par le Représentant permanent de la République populaire démocratique de Corée auprès de l’Office des Nations Unies à Genève F E S A C
HRC 26ème 02/06/2014A/HRC/26/36/Add.2 [Report of the Special Rapporteur on extrajudicial, summary or arbitrary executions, Christof Heyns - Addendum - Observations on communications transmitted to Governments and replies received] F E S
HRC 26ème 08/05/2014A/HRC/26/G/1 Note verbale du 2 mai 2014 adressée au Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme par la Mission permanente de Cuba auprès de l’Office des Nations Unies à Genève et des autres organisations internationales ayant leur siège en Suisse F E S A C R
HRC 26ème 06/05/2014A/HRC/26/25/Add.4 Rapport du Groupe de travail sur la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises - Additif - Visite aux États-Unis d’Amérique F E S A C R
HRC 26ème 28/04/2014A/HRC/26/25/Add.3 Rapport du Groupe de travail sur la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises - Additif - Rapport d’un atelier d’experts intitulé «Incidence des activités des entreprises et accès non judiciaire à un recours: prémices d’une nouvelle expérience mondiale» tenu à Toronto en 2013 F E S A C R
HRC 25ème 04/03/2014A/HRC/25/NGO/133 E
HRC 25ème 03/03/2014A/HRC/25/NGO/113 E
HRC 25ème 03/03/2014A/HRC/25/55/Add.3 E
HRC 25ème 27/02/2014A/HRC/25/NGO/109 E
HRC 25ème 12/02/2014A/HRC/25/G/6 Lettre datée du 3 février 2014, adressée au Président du Conseil des droits de l’homme par le Représentant permanent de la République populaire démocratique de Corée auprès de l’Office des Nations Unies à Genève F E S A C R
HRC 24ème 03/10/2013A/HRC/24/G/15 Lettre datée du 30 septembre 2013, adressée au Chef du Service du Conseil des droits de l’homme par la Représentante permanente de la République de Cuba auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève F E S A C R
HRC 24ème 10/09/2013A/HRC/24/NGO/130 E
HRC 24ème 10/09/2013A/HRC/24/NGO/110 E S
HRC 24ème 06/09/2013A/HRC/24/NGO/88 Exposé écrit présenté conjointement par Nonviolent Radical Party, Transnational and Transparty. La responsabilité de protéger les demandeurs d'asile : l'ONU et les États-Unis d'Amérique ont l'obligation d'assurer la sûreté et la sécurité des résidents du Camp d'Achraf et de Camp Liberty F E
HRC 26/07/2013A/HRC/WGAD/2013/10 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixantième-sixième session, 29 avril-3 mai 2013 - No 10/2013 (États-Unis d’Amérique) F E S A C R
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