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Documents sur Bhoutan
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 27ème 01/07/2014A/HRC/27/8 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Bhoutan F E S A C R
HRC 19ème EPU 24/02/2014A/HRC/WG.6/19/BTN/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil Bhoutan F E S A C R
HRC 19ème EPU 07/02/2014A/HRC/WG.6/19/BTN/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Bhoutan F E S A C R
HRC 19ème EPU 30/01/2014A/HRC/WG.6/19/BTN/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Bhoutan F S A C R
HRC 29/02/2012A/HRC/WGAD/2011/40 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante et unième session, 29 août-2 septembre 2011 - No 40/2011 (Bhoutan) F E S A C R
HRC 13ème 14/04/2010A/HRC/DEC/13/110 Document final de l’Examen périodique universel: Bhoutan F E S A C R
HRC 13ème 15/03/2010A/HRC/13/11/Add.1/Corr.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel Bhoutan - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements exprimés ou réponses de l’État examiné - Rectificatif F E S A C R
HRC 13ème 10/03/2010A/HRC/13/11/Add.1 Projet de rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Bhoutan - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements exprimés et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 13ème 04/01/2010A/HRC/13/11 Projet de rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Bhoutan F E S A C R
HRC 6ème EPU 22/12/2009A/HRC/WG.6/6/L.10 Projet de rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Bhoutan F E S A C R
HRC 13ème 21/12/2009A/HRC/13/31 Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires F E S A C R
HRC 6ème EPU 18/09/2009A/HRC/WG.6/6/BTN/2 Compilation établie par le Haut Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du conseil des droits de l’homme - Bhoutan F E S A C R
HRC 6ème EPU 08/09/2009A/HRC/WG.6/6/BTN/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du conseil des droits de l’homme - Bhoutan F E S A C R
HRC 6ème EPU 03/09/2009A/HRC/WG.6/6/BTN/1 Rapport national présenté conformément au paragraphe 15 a) de l’annexe de la résolution 5/1 du conseil des droits de l’homme - Bhoutan F E S A C R
HRC 13ème 04/03/2009A/HRC/13/31/Corr.1 E
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