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Documents sur Brésil
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 31ème 03/03/2016A/HRC/31/57/Add.6 E
HRC 31ème 02/03/2016A/HRC/31/56/Add.2 E
HRC 31ème 25/02/2016A/HRC/31/57/Add.4/Corr.1 Rapport du Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants sur sa mission au Brésil - Rectificatif F E S A C R
HRC 31ème 09/02/2016A/HRC/31/56/Add.1 Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les questions relatives aux minorités sur sa mission au Brésil F E S A C R
HRC 31ème 29/01/2016A/HRC/31/57/Add.4 Rapport du Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants sur sa mission au Brésil F E S A C R
HRC 30ème 07/09/2015A/HRC/30/NGO/88 Exposé écrit* présenté conjointement par le International Catholic Child Bureau. Brésil: l’abaissement de l’âge de la majorité pénale n’est pas la solution aux défis liés aux enfants en conflit avec la loi1 F E
HRC 29ème 04/06/2015A/HRC/29/NGO/24 Exposé écrit présenté conjointement par France Libertés : Fondation Danielle Mitterrand. Barrages hydroélectriques et violations du droit des peuples autochtones à un consentement libre, préalable et éclairé dans l’Amazonie brésilienne F E
HRC 28ème 04/03/2015A/HRC/28/63/Add.1 E
HRC 27ème 23/09/2014A/HRC/27/68/Add.1 Rapport du Groupe de travail d’experts sur les personnes d’ascendance africaine sur sa quatorzième session - Additif - Mission au Brésil F E S A C R
HRC 27ème 03/09/2014A/HRC/27/52/Add.4 E
HRC 27ème 01/07/2014A/HRC/27/55/Add.4 E
HRC 27ème 30/06/2014A/HRC/27/55/Add.1 Rapport de la Rapporteuse spéciale sur le droit à l’eau potable et à l’assainissement, Catarina de Albuquerque - Additif - Mission au Brésil (du 9 au 19 décembre 2013) F E S A C R
HRC 27ème 30/06/2014A/HRC/27/48/Add.3 Rapport du Groupe de travail sur la détention arbitraire - Additif - Mission au Brésil F E S A C R
HRC 26ème 06/06/2014A/HRC/26/NGO/99 E
HRC 26ème 06/06/2014A/HRC/26/NGO/83 E
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