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Documents sur Brunéi Darussalam
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 27ème 08/10/2014A/HRC/DEC/27/109 Textes issus de l’Examen périodique universel: Brunéi Darussalam F E S A C R
HRC 27ème 10/09/2014A/HRC/27/11/Add.1 E S A C R
HRC 27ème 07/07/2014A/HRC/27/11 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Brunéi Darussalam F E S A C R
HRC 19ème EPU 12/02/2014A/HRC/WG.6/19/BRN/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Brunéi Darussalam F E S A C R
HRC 19ème EPU 30/01/2014A/HRC/WG.6/19/BRN/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Brunéi Darussalam F E S A C R
HRC 19ème EPU 29/01/2014A/HRC/WG.6/19/BRN/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Brunéi Darussalam F S A C R
HRC 13ème 14/04/2010A/HRC/DEC/13/113 Document final de l’Examen périodique universel: Brunei Darussalam F E S A C R
HRC 13ème 18/03/2010A/HRC/13/14/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Brunéi Darussalam - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements exprimés ou réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 13ème 04/01/2010A/HRC/13/14 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Brunéi Darussalam F E S A C R
HRC 6ème EPU 30/12/2009A/HRC/WG.6/6/L.13 Projet de rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Brunéi Darussalam F E S A C R
HRC 6ème EPU 07/08/2009A/HRC/WG.6/6/BRN/2 Compilation établie par le Haut Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du conseil des droits de l’homme - Brunéi Darussalam F E S A C R
HRC 6ème EPU 21/07/2009A/HRC/WG.6/6/BRN/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du conseil des droits de l’homme - Brunéi Darussalam F E S A C R
GA 53ème 03/11/1998A/53/550 Rapport du Secrétaire général sur la situation au Moyen-Orient F E S A C R
SUBCOM 50ème 24/06/1998E/CN.4/Sub.2/1998/12 Rapport du Secrétaire général sur la mise en oeuvre du Programme d'action pour l'élimination de l'exploitation de la main-d'oeuvre enfantine, F E S A C R
SUBCOM 47ème 26/06/1995E/CN.4/Sub.2/1995/20* Huitième rapport annuel et liste d'Etats qui, depuis le 1er janvier 1985, ont proclamé, prorogé ou abrogé un état d'exception, présenté par le Rapporteur spécial F E S A C R
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