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Documents sur Bulgarie
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 32ème 28/06/2016A/HRC/32/L.25 32/… Impact des formes multiples et convergentes de discrimination et de violence dans le contexte du racisme, de la discrimination raciale, de la xénophobie et de l’intolérance qui y est associée sur le plein exercice par les femmes et les filles de tous leurs droits fondamentaux F E S A C R
HRC 32ème 27/06/2016A/HRC/32/L.1 32/… Les jeunes et les droits de l’homme F E S A C R
HRC 32ème 24/06/2016A/HRC/32/L.2 32/… Protection contre la violence et la discrimination en raison de l’orientation sexuelle et de l’identité de genre F E S A C R
HRC 32ème 24/06/2016A/HRC/32/L.10 Albanie, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine,Bulgarie, Canada, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis d’Amérique, ex-République yougoslave de Macédoine, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Monténégro, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, Slovaquie, Slovénie, Suède : projet de résolution - 32/…Situation des droits de l’hom F E S A C R
HRC 30ème 13/10/2015A/HRC/DEC/30/108 Textes issus de l’Examen périodique universel : Bulgarie F E S A C R
HRC 30ème 24/09/2015A/HRC/30/10/Add.1/Corr.1 E
HRC 30ème 02/09/2015A/HRC/30/10/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Bulgarie - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 30ème 08/07/2015A/HRC/30/10 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Bulgarie F E S A C R
HRC 22ème EPU 23/02/2015A/HRC/WG.6/22/BGR/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Bulgarie F E S A C R
HRC 22ème EPU 13/02/2015A/HRC/WG.6/22/BGR/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Bulgarie F E S A C R
HRC 22ème EPU 09/02/2015A/HRC/WG.6/22/BGR/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Bulgarie F E S A C R
HRC 23ème 25/06/2013A/HRC/23/G/7 Note verbale datée du 19 juin 2013, adressée au Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme par la Mission permanente de la République de Bulgarie auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève F E S A C R
HRC 22ème 04/04/2013A/HRC/22/G/19 Note verbale datée du 22 mars 2013, adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de la Bulgarie auprès de l’Office des Nations Unies à Genève F E S A C R
HRC 20ème 15/06/2012A/HRC/20/33/Add.2 E
HRC 20ème 21/05/2012A/HRC/20/19/Add.2 Rapport de la Rapporteuse spéciale sur l’indépendance des juges et des avocats, Gabriela Knaul - Additif - Mission en Bulgarie F E S A C R
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