OHCHR

Documents sur Bulgarie
<< < > >> Page 1 sur 4
OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 32ème 27/06/2016A/HRC/32/L.1 32/… Les jeunes et les droits de l’homme F E S A C R
HRC 32ème 24/06/2016A/HRC/32/L.2 32/… Protection contre la violence et la discrimination en raison de l’orientation sexuelle et de l’identité de genre F E S A C R
HRC 32ème 24/06/2016A/HRC/32/L.10 Albanie, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine,Bulgarie, Canada, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis d’Amérique, ex-République yougoslave de Macédoine, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Monténégro, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, Slovaquie, Slovénie, Suède : projet de résolution - 32/…Situation des droits de l’hom F E S A C R
HRC 30ème 13/10/2015A/HRC/DEC/30/108 Textes issus de l’Examen périodique universel : Bulgarie F E S A C R
HRC 30ème 24/09/2015A/HRC/30/10/Add.1/Corr.1 E
HRC 30ème 02/09/2015A/HRC/30/10/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Bulgarie - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 30ème 08/07/2015A/HRC/30/10 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Bulgarie F E S A C R
HRC 22ème EPU 23/02/2015A/HRC/WG.6/22/BGR/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Bulgarie F E S A C R
HRC 22ème EPU 13/02/2015A/HRC/WG.6/22/BGR/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Bulgarie F E S A C R
HRC 22ème EPU 09/02/2015A/HRC/WG.6/22/BGR/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Bulgarie F E S A C R
HRC 23ème 25/06/2013A/HRC/23/G/7 Note verbale datée du 19 juin 2013, adressée au Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme par la Mission permanente de la République de Bulgarie auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève F E S A C R
HRC 22ème 04/04/2013A/HRC/22/G/19 Note verbale datée du 22 mars 2013, adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de la Bulgarie auprès de l’Office des Nations Unies à Genève F E S A C R
HRC 20ème 15/06/2012A/HRC/20/33/Add.2 E
HRC 20ème 21/05/2012A/HRC/20/19/Add.2 Rapport de la Rapporteuse spéciale sur l’indépendance des juges et des avocats, Gabriela Knaul - Additif - Mission en Bulgarie F E S A C R
HRC 19ème 20/03/2012A/HRC/19/G/11 Note verbale datée du 15 mars 2012 adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de la Bulgarie auprès de l’Office des Nations Unies et d’autres organisations internationales à Genève F E S A C R
<<première <précédent prochain> dernière>>