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Documents sur Chili
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 29ème 09/06/2015A/HRC/29/40/Add.4 S
HRC 29ème 03/06/2015A/HRC/29/NGO/18 S
HRC 29ème 20/05/2015A/HRC/29/40/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur la discrimination à l’égard des femmes dans la législation et dans la pratique - Additif - Mission au Chili F E S A C R
HRC 27ème 03/09/2014A/HRC/27/52/Add.4 E
HRC 26ème 07/08/2014A/HRC/DEC/26/103 Textes issus de l’Examen périodique universel: Chili F E S A C R
GA 69ème 31/07/2014A/69/214 Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
HRC 26ème 02/06/2014A/HRC/26/NGO/10 Exposé écrit présenté conjointement par France Libertés : Fondation Danielle Mitterrand. L’activité minière de Los Pelambres (Caimanes, Chili) : menaces du droit à la défense, violation du droit à l’eau, atteinte à la sécurité physique et psychique des habitants F S
HRC 25ème 14/04/2014A/HRC/25/59/Add.2 Rapport du Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste, Ben Emmerson - Additif - Mission au Chili F E S A C R
HRC 26ème 02/04/2014A/HRC/26/5 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Chili F E S A C R
HRC 25ème 11/03/2014A/HRC/25/59/Add.3 S
HRC 26ème 05/03/2014A/HRC/26/5/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Chili - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 25ème 03/03/2014A/HRC/25/55/Add.3 E
HRC 18ème EPU 10/11/2013A/HRC/WG.6/18/CHL/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Chili F E S A C R
HRC 18ème EPU 07/11/2013A/HRC/WG.6/18/CHL/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Chili F E S A C R
HRC 18ème EPU 07/11/2013A/HRC/WG.6/18/CHL/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Chili F E S A C R
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