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Documents sur Chine
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 25ème 04/04/2014A/HRC/25/G/22 Note verbale datée du 28 mars 2014, adressée au Président du Conseil des droits de l’homme par le Représentant permanent du Canada auprès de l’Office des Nations Unies à Genève F E S A R
HRC 25ème 12/03/2014A/HRC/25/NGO/187 E
HRC 25ème 03/03/2014A/HRC/25/55/Add.3 E
HRC 25ème 27/02/2014A/HRC/25/5/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Chine - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements exprimés et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 25ème 26/02/2014A/HRC/25/NGO/69 E
HRC 25ème 18/02/2014A/HRC/25/NGO/2 E
HRC 25ème 26/12/2013A/HRC/25/5/Corr.1 E
HRC 25ème 04/12/2013A/HRC/25/5 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Chine (y compris Hong Kong (Chine) et Macao (Chine)) F E S A C R
HRC 17ème EPU 22/10/2013A/HRC/WG.6/17/CHN/3/Corr.1 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Chine (y compris Hong Kong (Chine) et Macao (Chine)) - Rectificatif F E S A C R
HRC 24ème 03/09/2013A/HRC/24/NGO/65 E
HRC 24ème 27/08/2013A/HRC/24/NGO/11 E
HRC 09/08/2013A/HRC/WGAD/2012/51 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante-cinquième session, 14-23 novembre 2012 - No 51/2012 (Chine) F E S A C R
HRC 17ème EPU 07/08/2013A/HRC/WG.6/17/CHN/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil Chine (y compris Hong Kong (Chine) et Macao (Chine)) F E S A C R
HRC 17ème EPU 05/08/2013A/HRC/WG.6/17/CHN/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Chine F E S A C R
HRC 17ème EPU 30/07/2013A/HRC/WG.6/17/CHN/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - République populaire de Chine (y compris les Régions administratives spéciales de Hong Kong (RAS de Hong Kong) et de Macao (RAS de Macao) F E S A C R
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