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Documents sur Comores
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 26ème 07/08/2014A/HRC/DEC/26/108 Textes issus de l’Examen périodique universel: Comores F E S A C R
HRC 27ème 04/08/2014A/HRC/27/50/Add.1 Rapport annuel du Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes - Additif - Mission aux Comores (7 au 16 mai 2014) F E S A C R
HRC 26ème 07/04/2014A/HRC/26/11 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Comores F E S A C R
HRC 18ème EPU 08/11/2013A/HRC/WG.6/18/COM/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Comores F E S A C R
HRC 18ème EPU 08/11/2013A/HRC/WG.6/18/COM/1 Rapport national présenté conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Comores F E S A C R
HRC 18ème EPU 06/11/2013A/HRC/WG.6/18/COM/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Comores F E S A C R
HRC 12ème 09/10/2009A/HRC/DEC/12/115 Document final de l’Examen périodique universel: Comores F E S A C R
HRC 12ème 04/06/2009A/HRC/12/16 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Comores F S A C R
HRC 5ème EPU 25/05/2009A/HRC/WG.6/5/L.15 Projet de rapport du groupe de travail sur l'examen périodique universel - Comores F S A C R
HRC 11ème 19/03/2009A/HRC/WG.6/5/COM/2 Compilation établie par le Haut Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du conseil des droits de l’homme F E S A C R
HRC 5ème EPU 24/02/2009A/HRC/WG.6/5/COM/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du conseil des droits de l’homme - Comores F E S A C R
CHR 54ème 19/12/1997E/CN.4/1998/68/Add.1 Rapport du Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires: Situation dans les pays mis en cause F E S A C R
CHR 52ème 17/01/1996E/CN.4/1996/27 Rapport du Rapporteur spécial sur la question de l'utilisation de mercenaires F E S A C R
GA 49ème 07/02/1995A/RES/49/151 Importance, pour la garantie et l'observation effectives des droits de l'homme, de la réalisation universelle du droit des peuples à l'autodétermination et de l'octroi rapide de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux F E S A C R
HRC 26ème 01/01/1900A/HRC/26/11/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Comores - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements et réponses de l’État examiné F E S A C R
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