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Documents sur Croatie
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 33ème 28/09/2016A/HRC/33/L.11/Rev.1 33/…Assistance à la Somalie dans le domaine des droits de l’homme F E S A R
HRC 32ème 27/06/2016A/HRC/32/L.1 32/… Les jeunes et les droits de l’homme F E S A C R
HRC 32ème 24/06/2016A/HRC/32/L.2 32/… Protection contre la violence et la discrimination en raison de l’orientation sexuelle et de l’identité de genre F E S A C R
HRC 32ème 24/06/2016A/HRC/32/L.10 Albanie, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine,Bulgarie, Canada, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis d’Amérique, ex-République yougoslave de Macédoine, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Monténégro, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, Slovaquie, Slovénie, Suède : projet de résolution - 32/…Situation des droits de l’hom F E S A C R
HRC 30ème 13/10/2015A/HRC/DEC/30/112 Textes issus de l’Examen périodique universel : Croatie F E S A C R
HRC 30ème 07/09/2015A/HRC/30/14/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Croatie - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 30ème 17/08/2015A/HRC/30/38/Add.3 Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires - Additif - Mission en Croatie F E S A C R
HRC 30ème 20/07/2015A/HRC/30/14 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Croatie F E S A C R
HRC 22ème EPU 23/02/2015A/HRC/WG.6/22/HRV/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Croatie F E S A C R
HRC 22ème EPU 09/02/2015A/HRC/WG.6/22/HRV/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Croatie F E S A C R
HRC 22ème EPU 09/01/2015A/HRC/WG.6/22/HRV/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Croatie F E S A C R
HRC 23ème 03/06/2013A/HRC/23/49/Add.4 Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences, Rashida Manjoo - Additif - Mission en Croatie F E S A C R
HRC 16ème 30/12/2011A/HRC/16/42/Add.2 Rapport de la Rapporteuse spéciale sur le logement convenable en tant qu’élément du droit à un niveau de vie suffisant ainsi que sur le droit à la non-discrimination à cet égard, Raquel Rolnik - Additif - Mission en Croatie F E S A C R
HRC 16ème 11/04/2011A/HRC/DEC/16/111 Document final de l’Examen périodique universel: Croatie F E S A C R
HRC 16ème 21/02/2011A/HRC/16/13/Add.1 Rapport du Groupe de travail de l’Examen périodique universel - Croatie - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements exprimés et réponses de l’État examiné F E S A C R
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