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Documents sur Cuba
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 23ème 16/05/2013A/HRC/23/NGO/16 [Joint written statement submitted by the Europe-Third World Centre (CETIM). For the immediate and unconditional lifting of the embargo against Cuba] F E S
HRC 16ème EPU 18/04/2013A/HRC/WG.6/16/CUB/2/Corr.1 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Cuba - Rectificatif F E S A C R
HRC 22ème 03/04/2013A/HRC/22/G/17 Note verbale datée du 19 mars 2013, adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de la République de Cuba auprès de l’Office des Nations Unies à Genève F E A C R
HRC 19/02/2013A/HRC/WGAD/2012/69 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante-cinquième session (14-23 novembre 2012) - No 69/2012 (Cuba) F E S A C R
HRC 22ème 18/02/2013A/HRC/22/NGO/86 E
HRC 16ème EPU 07/02/2013A/HRC/WG.6/16/CUB/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Cuba F E S A C R
HRC 16ème EPU 07/02/2013A/HRC/WG.6/16/CUB/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Cuba F E S A C R
HRC 16ème EPU 11/01/2013A/HRC/WG.6/16/CUB/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Cuba F E S A C R
HRC 22ème 07/01/2013A/HRC/22/G/3 Note verbale datée du 20 décembre 2012, adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de Cuba auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève F E S A C R
HRC 26/11/2012A/HRC/WGAD/2012/24 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante-quatrième session, 27-31 août 2012 - No 24/2012 (Cuba)- Communication adressée au Gouvernement le 11 mai 2012 F E S A C R
HRC 26/11/2012A/HRC/WGAD/2012/23 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante-quatrième session, (27-31 août 2012) - No 23/2012 (Cuba) F E S A C R
GA 67ème 25/07/2012A/67/181 Droits de l’homme et mesures coercitives unilatérales - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
GA 67ème 19/07/2012A/67/163 La mondialisation et ses effets sur le plein exercice de tous les droits de l’homme - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
HRC 09/07/2012A/HRC/WGAD/2012/13 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante-troisième session, (30 avril-4 mai 2012) - No 13/2012 (Cuba) F E S A C R
HRC 19ème 29/02/2012A/HRC/19/61/Add.4 [Report of the Special Rapporteur on torture and other cruel, inhuman or degrading treatment or punishment, Juan E. Méndez - Addendum - Observations on communications transmitted to Governments and replies received] F E S
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