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Documents sur Cuba
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 27ème 01/09/2014A/HRC/27/G/1 Note verbale datée du 12 août 2014, adressée au Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme par la Mission permanente de Cuba auprès de l’Office des Nations Unies à Genève et des autres organisations internationales en Suisse F E R
GA 69ème 31/07/2014A/69/214 Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
HRC 01/07/2014A/HRC/WGAD/2014/9 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante-neuvième session, (22 avril-1er mai 2014) - Nº 9/2014 (Cuba) F E S A C R
GA 69ème 30/06/2014A/69/99 La mondialisation et ses effets sur la pleine jouissance des droits de l’homme - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
HRC 26ème 02/06/2014A/HRC/26/36/Add.2 [Report of the Special Rapporteur on extrajudicial, summary or arbitrary executions, Christof Heyns - Addendum - Observations on communications transmitted to Governments and replies received] F E S
HRC 26ème 08/05/2014A/HRC/26/G/1 Note verbale du 2 mai 2014 adressée au Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme par la Mission permanente de Cuba auprès de l’Office des Nations Unies à Genève et des autres organisations internationales ayant leur siège en Suisse F E S A C R
HRC 01/04/2014A/HRC/WGAD/2013/17 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante-septième session, (26-30 août 2013) - No 17/2013 (Cuba) F E S A C R
HRC 25ème 03/03/2014A/HRC/25/55/Add.3 E
HRC 25ème 24/02/2014A/HRC/25/NGO/23 S
HRC 24ème 03/10/2013A/HRC/24/G/15 Lettre datée du 30 septembre 2013, adressée au Chef du Service du Conseil des droits de l’homme par la Représentante permanente de la République de Cuba auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève F E S A C R
HRC 24ème 03/10/2013A/HRC/24/G/14 Lettre datée du 27 septembre 2013, adressée au Chef du Service du Conseil des droits de l’homme par le Représentant permanent de la République de Cuba auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève F E S A C R
HRC 24ème 20/09/2013A/HRC/DEC/24/114 Document final de l’Examen périodique universel: Cuba F E S A C R
HRC 24ème 19/09/2013A/HRC/24/16/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel Cuba - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 24ème 10/09/2013A/HRC/24/NGO/3 E
HRC 24ème 10/09/2013A/HRC/24/NGO/110 E S
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