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Documents sur France
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 32ème 28/06/2016A/HRC/32/L.34 32/… Droits de l’homme et changements climatiques F E S A C R
HRC 32ème 28/06/2016A/HRC/32/L.25 32/… Impact des formes multiples et convergentes de discrimination et de violence dans le contexte du racisme, de la discrimination raciale, de la xénophobie et de l’intolérance qui y est associée sur le plein exercice par les femmes et les filles de tous leurs droits fondamentaux F E S A C R
HRC 32ème 27/06/2016A/HRC/32/L.1 32/… Les jeunes et les droits de l’homme F E S A C R
HRC 32ème 24/06/2016A/HRC/32/L.2 32/… Protection contre la violence et la discrimination en raison de l’orientation sexuelle et de l’identité de genre F E S A C R
HRC 32ème 24/06/2016A/HRC/32/L.10 Albanie, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine,Bulgarie, Canada, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis d’Amérique, ex-République yougoslave de Macédoine, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Monténégro, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, Slovaquie, Slovénie, Suède : projet de résolution - 32/…Situation des droits de l’hom F E S A C R
HRC 31ème 17/02/2016A/HRC/31/NGO/23 Exposé écrit présenté par l’Institut international pour la paix, la justice et les droits de l'Homme- IIPJDH, organisation non gouvernementale dotée du statut consultatif special - Etat d’urgence en France F
HRC 28ème 25/03/2015A/HRC/28/61/Add.1 Rapport de l’Expert indépendant chargé d’examiner la question des obligations relatives aux droits de l’homme se rapportant aux moyens de bénéficier d’un environnement sûr, propre, sain et durable, John H. Knox - Additif - Mission en France F E S A C R
HRC 28ème 06/03/2015A/HRC/28/61/Add.2 Rapport de l’Expert indépendant chargé d’examiner la question des obligations relatives aux droits de l’homme se rapportant aux moyens de bénéficier d’un environnement sûr, propre, sain et durable, John Knox - Additif - Visite en France: commentaires de l'état sur le rapport de l'expert indépendant F
HRC 28ème 20/02/2015A/HRC/28/NGO/46 E
HRC 27ème 03/09/2014A/HRC/27/52/Add.4 E
HRC 26ème 03/06/2014A/HRC/26/NGO/23 Exposé écrit présenté par Khiam Rehabilitation Center for Victims of Torture. Georges Ibrahim Abdallah - Le plus vieux prisonnier politique du continent européen F
HRC 01/04/2014A/HRC/WGAD/2013/23 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante-septième session, 26-30 août 2013 - No 23/2013 (France) F E S A C R
HRC 23ème 06/06/2013A/HRC/DEC/23/101 Document final de l’Examen périodique universel: France F E S A C R
HRC 23ème 28/05/2013A/HRC/23/3/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel France - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements exprimés ou réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 23ème 17/05/2013A/HRC/23/NGO/26 E
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