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Documents sur Géorgie
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 26ème 04/07/2014A/HRC/26/G/5 E
HRC 26ème 05/06/2014A/HRC/26/NI/2 Informations communiquées par le Défenseur public de Géorgie - Note du secrétariat F E S A C
HRC 26ème 04/06/2014A/HRC/26/33/Add.1 Rapport du Rapporteur spécial sur les droits de l’homme des personnes déplacées dans leur propre pays, M. Chaloka Beyani - Additif - Mission de suivi en Géorgie F E S A C R
HRC 25ème 03/03/2014A/HRC/25/55/Add.3 E
HRC 24ème 02/10/2013A/HRC/24/G/13 E S A C
HRC 24ème 24/09/2013A/HRC/24/G/12 Note verbale datée du 18 septembre 2013, adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de la Géorgie auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève F E S A C R
HRC 24ème 19/09/2013A/HRC/24/G/9 Lettre datée du 16 septembre 2013, adressée au Président du Conseil des droits de l’homme par le Représentant permanent de la Géorgie auprès de l’Office des Nations Unies à Genève F E S A C R
HRC 24ème 19/09/2013A/HRC/24/G/7 Lettre datée du 5 septembre 2013, adressée au Président du Conseil des droits de l’homme par le Ministre géorgien des affaires étrangères F E S A C R
GA 68ème 07/08/2013A/68/277 Les droits de l’homme et la diversité culturelle - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
HRC 23ème 30/05/2013A/HRC/23/39/Add.2 E
HRC 20ème 20/06/2012A/HRC/20/27/Add.4 Mission en Géorgie: commentaires de l’Etat sur le rapport du Rapporteur spécial (en anglais) E
HRC 20ème 15/06/2012A/HRC/20/NGO/92 E
HRC 20ème 08/06/2012A/HRC/20/27/Add.2 Rapport du Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d’association, Maina Kiai F E S A C R
HRC 19ème 01/03/2012A/HRC/19/61/Add.3 F E S
HRC 19ème 01/03/2012A/HRC/19/57/Add.4 E
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