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Documents sur Géorgie
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 31ème 06/04/2016A/HRC/DEC/31/109 Textes issus de l’Examen périodique universel : Géorgie F E S A C R
HRC 31ème 08/03/2016A/HRC/31/G/6 Lettre datée du 18 février 2016 adressée au Président du Conseil des droits de l’homme par le Représentant permanent de la Géorgie auprès de l’Office des Nations Unies à Genève F E S A C R
HRC 31ème 26/02/2016A/HRC/31/15/Corr.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Géorgie - Rectificatif F E S A C R
HRC 31ème 23/02/2016A/HRC/31/15/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Géorgie - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 31ème 05/02/2016A/HRC/31/57/Add.5 E
HRC 31ème 30/12/2015A/HRC/31/G/1 Note verbale datée du 17 décembre 2015 adressée au Cabinet du Président du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de la Géorgie auprès de l’Office des Nations Unies à Genève et des autres organisations internationales à Genève F E S A C R
HRC 31ème 01/12/2015A/HRC/31/57/Add.3 Rapport du Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants sur sa mission en Géorgie F E S A C R
HRC 30ème 07/09/2015A/HRC/30/NGO/93 E
HRC 23ème EPU 23/08/2015A/HRC/WG.6/23/GEO/2/Corr.1 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Géorgie - Rectificatif : f - Section II.B F E S A C R
HRC 23ème EPU 23/08/2015A/HRC/WG.6/23/GEO/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Géorgie F E S A C R
HRC 30ème 21/08/2015A/HRC/30/G/2 Lettre datée du 10 août 2015, adressée au Président du Conseil des droits de l’homme par le Chargé d’affaires par intérim de la Mission permanente de la Géorgie auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève F E S A C R
HRC 23ème EPU 16/08/2015A/HRC/WG.6/23/GEO/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 c) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Géorgie F E S A C R
HRC 23ème EPU 29/07/2015A/HRC/WG.6/23/GEO/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Géorgie F E S A C R
HRC 29ème 17/06/2015A/HRC/29/G/3 Note-verbale datée du 5 juin 2014, adressée au Président du Conseil des droits de l’homme par le Représentant de la Géorgie auprès de l’Office des Nations Unies à Genève F E S A C R
HRC 31ème 13/01/2015A/HRC/31/15 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Géorgie F E S A C R
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