OHCHR


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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 33ème 14/09/2016A/HRC/33/43/Add.7 E
HRC 33ème 14/09/2016A/HRC/33/43/Add.6 Rapport du Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes - Mission en Tunisie - Additif - Commentaires du Gouvernement de la Tunisie sur le rapport du Groupe de travail F
HRC 33ème 14/09/2016A/HRC/33/43/Add.5 E
GA 71ème 09/08/2016A/71/318 Utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à l’autodétermination F E S A C R
HRC 33ème 02/08/2016A/HRC/33/43/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes - Mission en Tunisie F E S A C R
HRC 33ème 29/07/2016A/HRC/33/43/Add.3 Rapport du Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyens de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes sur sa mission en Ukraine F E S A C R
HRC 33ème 13/07/2016A/HRC/33/43 Rapport du Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes F E S A C R
HRC 33ème 11/07/2016A/HRC/33/43/Add.4 Rapport du Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes - Mission auprès des institutions de l’Union européenne F E S A C R
HRC 33ème 08/07/2016A/HRC/33/43/Add.2 Rapport du Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes - Mission en Belgique - Note du secrétariat F E S A C R
HRC 30ème 28/09/2015A/HRC/30/L.28 Suite donnée à la déclaration du Président PRST 29/1 F E S A C R
HRC 30ème 17/08/2015A/HRC/30/34/Add.1 Rapport annuel du Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyens de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes - Additif - Mission en Côte d’Ivoire (7-10 octobre 2014) F E S A C R
HRC 30ème 08/07/2015A/HRC/30/34 Rapport annuel du Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyens de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes F E S A C R
HRC 27ème 19/09/2014A/HRC/27/L.17 F E S A C R
GA 69ème 21/08/2014A/69/338 Rapport du Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes F E S A C R
HRC 27ème 04/08/2014A/HRC/27/50/Add.1 Rapport annuel du Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes - Additif - Mission aux Comores (7 au 16 mai 2014) F E S A C R
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