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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 25ème 15/04/2014A/HRC/RES/25/19 Promotion de la jouissance effective des droits culturels pour tous et respect de la diversité culturelle F E S A C R
HRC 25ème 24/03/2014A/HRC/25/L.29 Promotion de la jouissance effective des droits culturels pour tous et respect de la diversité culturelle F E S A C R
HRC 25ème 03/03/2014A/HRC/25/49/Add.1 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed - Additif - Mission en Bosnie-Herzégovine (13-24 mai 2013) F E S A C R
HRC 25ème 23/01/2014A/HRC/25/49 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Mme Farida Shaheed - Les processus mémoriels F E S A C R
GA 68ème 09/08/2013A/68/296 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels F E S A C R
HRC 23ème 13/06/2013A/HRC/RES/23/10 Promotion de la jouissance effective des droits culturels pour tous et respect de la diversité culturelle F E S A C R
HRC 23ème 07/06/2013A/HRC/23/L.20 Promotion de la jouissance effective des droits culturels pour tous et respect de la diversité culturelle F E S A C R
HRC 23ème 24/05/2013A/HRC/23/34/Add.3 E
HRC 23ème 22/04/2013A/HRC/23/34/Add.2 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed - Additif - Mission à Saint-Vincent-et-les Grenadines (5-9 novembre 2012) F E S A C R
HRC 23ème 14/03/2013A/HRC/23/34 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Mme Farida Shaheed - Le droit à la liberté d’expression artistique et de création F E S A C R
HRC 23ème 11/03/2013A/HRC/23/34/Add.1 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed - Additif - Mission en Fédération de Russie (16-26 avril 2012) F E S A C R
GA 67ème 10/08/2012A/67/287 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels F E S A C R
HRC 20ème 16/07/2012A/HRC/RES/20/11 Promotion de la jouissance effective des droits culturels pour tous et respect de la diversité culturelle F E S A C R
HRC 20ème 02/07/2012A/HRC/20/L.18 Promotion de la jouissance effective des droits culturels pour tous et respect de la diversité culturelle F E S A C R
HRC 20ème 14/05/2012A/HRC/20/26 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed - Droit de bénéficier du progrès scientifique et de ses applications F E S A C R
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