OHCHR


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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 28ème 10/04/2015A/HRC/RES/28/9 Mandat du Rapporteur spécial dans le domaine des droits culturels F E S A C R
HRC 28ème 20/03/2015A/HRC/28/L.15 Mandat de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels F E S A C R
HRC 28ème 02/02/2015A/HRC/28/57/Add.2 E
HRC 28ème 29/01/2015A/HRC/28/57/Add.1 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed - Additif - Visite au Viet Nam (18-29 novembre 2013) F E S A C R
HRC 28ème 24/12/2014A/HRC/28/57 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed - Politiques en matière de droit d’auteur et droit à la science et à la culture F E S A C R
GA 69ème 08/08/2014A/69/286 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels F E S A C R
HRC 25ème 15/04/2014A/HRC/RES/25/19 Promotion de la jouissance effective des droits culturels pour tous et respect de la diversité culturelle F E S A C R
HRC 25ème 24/03/2014A/HRC/25/L.29 Promotion de la jouissance effective des droits culturels pour tous et respect de la diversité culturelle F E S A C R
HRC 25ème 03/03/2014A/HRC/25/49/Add.1 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed - Additif - Mission en Bosnie-Herzégovine (13-24 mai 2013) F E S A C R
HRC 25ème 23/01/2014A/HRC/25/49 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Mme Farida Shaheed - Les processus mémoriels F E S A C R
GA 68ème 09/08/2013A/68/296 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels F E S A C R
HRC 23ème 13/06/2013A/HRC/RES/23/10 Promotion de la jouissance effective des droits culturels pour tous et respect de la diversité culturelle F E S A C R
HRC 23ème 07/06/2013A/HRC/23/L.20 Promotion de la jouissance effective des droits culturels pour tous et respect de la diversité culturelle F E S A C R
HRC 23ème 24/05/2013A/HRC/23/34/Add.3 E
HRC 23ème 22/04/2013A/HRC/23/34/Add.2 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed - Additif - Mission à Saint-Vincent-et-les Grenadines (5-9 novembre 2012) F E S A C R
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