OHCHR


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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 34ème 16/03/2017A/HRC/34/L.2 Promotion de la jouissance des droits culturels pour tous et du respect de la diversité culturelle F E S A C R
HRC 34ème 13/03/2017A/HRC/34/56/Add.2 E
HRC 34ème 03/03/2017A/HRC/34/56/Add.1 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels sur sa mission à Chypre - Note du secrétariat F E S A C R
HRC 34ème 16/01/2017A/HRC/34/56 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels F E S A C R
GA 71ème 09/08/2016A/71/317 Droits culturels F E S A C R
HRC 31ème 03/02/2016A/HRC/31/59 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels F E S A C R
HRC 31ème 12/01/2016A/HRC/31/59/Add.1 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels concernant sa mission au Botswana F E S A C R
HRC 31ème 14/12/2015A/HRC/31/59/Add.2 E
GA 70ème 04/08/2015A/70/279 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels F E S A C R
HRC 28ème 10/04/2015A/HRC/RES/28/9 Mandat du Rapporteur spécial dans le domaine des droits culturels F E S A C R
HRC 28ème 20/03/2015A/HRC/28/L.15 Mandat de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels F E S A C R
HRC 28ème 02/02/2015A/HRC/28/57/Add.2 E
HRC 28ème 29/01/2015A/HRC/28/57/Add.1 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed - Additif - Visite au Viet Nam (18-29 novembre 2013) F E S A C R
HRC 28ème 24/12/2014A/HRC/28/57 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed - Politiques en matière de droit d’auteur et droit à la science et à la culture F E S A C R
GA 69ème 08/08/2014A/69/286 Rapport de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels F E S A C R
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