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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 16ème 21/03/2011A/HRC/16/L.18 Mandat de l’expert indépendant chargé d’examiner les effets de la dette extérieure et des obligations financières internationales connexes des États sur le plein exercice de tous les droits de l’homme, en particulier des droits économiques, sociaux et culturels F E S A C R
HRC 2ème 17/03/2010A/HRC/2/SR.12 Compte rendu analytique de la 12ème séance F E S
HRC 11ème 17/06/2009A/HRC/RES/11/5 Les effets de la dette extérieure et des obligations financières internationales connexes des États sur le plein exercice de tous les droits de l’homme, particulièrement des droits économiques, sociaux et culturels F E S C R
HRC 11ème 12/06/2009A/HRC/11/L.9 Les effets de la dette extérieure et des obligations financières internationales connexes des États sur le plein exercice de tous les droits de l’homme, particulièrement des droits économiques, sociaux et culturels F E S A C R
GA 63ème 14/08/2008A/63/289 Effets de la dette extérieure et des obligations financières internationales connexes des États sur le plein exercice de tous les droits de l’homme, particulièrement des droits économiques, sociaux et culturels - Note du Secrétaire général F E S A C R
HRC 7ème 27/03/2008A/HRC/RES/7/4 Mandat de l’expert indépendant chargé d’examiner les effets de la dette extérieure et des obligations financières internationales connexes des États sur le plein exercice de tous les droits de l’homme, particulièrement des droits économiques, sociaux et culturels F E S A C R
HRC 7ème 19/03/2008A/HRC/7/L.9 Mandat de l’expert indépendant chargé d’examiner les effets de la dette extérieure et des obligations financières internationales connexes des États sur le plein exercice de tous les droits de l’homme, particulièrement des droits économiques, sociaux et culturels F E S A C R
HRC 7ème 11/02/2008A/HRC/7/9/Add.1 Rapport de l’expert indépendant sur les effets des politiques de réforme economique et de la dette extérieure sur la jouissance de tous les droits de l’homme, en particulier les droits économiques, sociaux et culturels, M. Bernards Mudho - Additif - Mission au Burkina Faso F E S A C R
HRC 7ème 01/02/2008A/HRC/7/9 Rapport de l’expert indépendant sur les effets des politiques de réforme economique et de la dette extérieure sur la jouissance de tous les droits de l’homme, en particulier les droits économiques, sociaux et culturels, M. Bernards Mudho F E S A C R
HRC 4ème 03/01/2007A/HRC/4/10 Rapport de l'expert indépendant sur les effets des politiques de réforme économique et de la dette extérieure sur la jouissance effective de tous les droits de l’homme, Bernards Mudho F E S A C R
GA 61ème 26/09/2006A/61/464 Rapport de l’expert indépendant sur les effets des politiques de réforme économique et de la dette extérieure sur la jouissance effective de tous les droits de l’homme, Bernards A. N. Mudho F E S A C R
CHR 62ème 27/03/2006E/CN.4/2006/46/Add.1 Rapport de l'Expert indépendant sur les effets des politiques d’ajustement structurel et de la dette extérieure sur la jouissance effective de tous les droits de l’homme, Bernards Mudho - Mission au Mozambique F E S A C R
CHR 62ème 02/03/2006E/CN.4/2006/46 Rapport de l'Expert indépendant sur les effets des politiques d’ajustement structurel et de la dette extérieure sur la jouissance effective de tous les droits de l’homme, Bernards Mudho F E S A C R
CHR 61ème 07/04/2005E/CN.4/2005/SR.25 Compte rendu analytique de la 25e séance [mercredi 30 mars 2005, 10h00] F E S
CHR 61ème 20/01/2005E/CN.4/2005/42/Add.1 Rapport de M. Bernards Mudho, expert indépendant sur les effets des politiques d’ajustement structurel et de la dette extérieure sur la jouissance effective de tous les droits de l’homme, en particulier les droits économiques, sociaux et culturels - Mission au Kirghizistan F E S A C R
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