OHCHR


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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 27ème 17/09/2014A/HRC/27/NI/9 E
HRC 27ème 04/09/2014A/HRC/27/NGO/125 E
HRC 22ème SE 29/08/2014A/HRC/S-22/NGO/8 E
HRC 22ème SE 29/08/2014A/HRC/S-22/NGO/3 E
HRC 22ème SE 29/08/2014A/HRC/S-22/3 Lettre datée du 27 août 2014, adressée au Président du Conseil des droits de l’homme par le Chargé d’affaires par intérim de la Mission permanente du Costa Rica auprès de l’Office des Nations Unies à Genève F E S A C R
HRC 27ème 28/08/2014A/HRC/27/NGO/110 E
HRC 27ème 28/08/2014A/HRC/27/NGO/107 E
HRC 27ème 26/08/2014A/HRC/27/NGO/38 E
HRC 27ème 26/08/2014A/HRC/27/NGO/35 E
HRC 26ème 08/05/2014A/HRC/26/G/1 Note verbale du 2 mai 2014 adressée au Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme par la Mission permanente de Cuba auprès de l’Office des Nations Unies à Genève et des autres organisations internationales ayant leur siège en Suisse F E S A C R
HRC 22ème 16/04/2014A/HRC/22/52/Corr.1 E A C R
HRC 25ème 15/04/2014A/HRC/RES/25/22 Veiller à ce que l’utilisation d’aéronefs téléguidés ou de drones armés dans les opérations antiterroristes et militaires soit conforme au droit international, y compris le droit international des droits de l’homme et le droit humanitaire F E S A C R
HRC 25ème 14/04/2014A/HRC/25/59/Add.2 Rapport du Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste, Ben Emmerson - Additif - Mission au Chili F E S A C R
HRC 25ème 11/04/2014A/HRC/RES/25/7 Protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste F E S A C R
HRC 25ème 24/03/2014A/HRC/25/L.32 Veiller à ce que l’utilisation d’aéronefs téléguidés ou de drones armés dans les opérations antiterroristes et militaires soit conforme au droit international, y compris le droit international des droits de l’homme et le droit humanitaire F E S A C R
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