OHCHR


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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 23ème 17/05/2013A/HRC/23/NGO/32 E
HRC 23ème 16/05/2013A/HRC/23/NGO/12 E
HRC 23ème 14/05/2013A/HRC/23/NGO/7 E
HRC 23ème 02/04/2013A/HRC/23/32/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises - Additif - Visite en Mongolie F E S A C R
HRC 23ème 14/03/2013A/HRC/23/33 Résumé des débats du Forum sur les entreprises et les droits de l’homme - Note du secrétariat F E S A C R
HRC 23ème 14/03/2013A/HRC/23/32 Rapport du Groupe de travail sur la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises F E S A C R
HRC 23/01/2013A/HRC/FBHR/2012/4 Résumé des débats tenus au Forum sur les entreprises et les droits de l’homme établi par le Président, John Ruggie F E S A C R
HRC 21ème 16/10/2012A/HRC/RES/21/5 Contribution du système des Nations Unies dans son ensemble à l’avancement du débat relatif à la question des entreprises et des droits de l’homme et à la diffusion et l’application des Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 25/09/2012A/HRC/FBHR/2012/3 Note de synthèse du Groupe de travail sur la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises F E S A C R
HRC 25/09/2012A/HRC/FBHR/2012/2 Note d’information du secrétariat F E S A C R
HRC 25/09/2012A/HRC/FBHR/2012/1 Ordre du jour provisoire et annotations F E S A C R
HRC 21ème 25/09/2012A/HRC/21/L.14/Rev.1 Contribution du système des Nations Unies dans son ensemble à l’avancement du débat relatif à la question des entreprises et des droits de l’homme et à la diffusion et l’application des Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 21ème 21/09/2012A/HRC/21/L.14 Contribution du système des Nations Unies dans son ensemble à l’avancement du débat relatif à la question des entreprises et des droits de l’homme et à la diffusion et l’application des Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 21ème 16/08/2012A/HRC/21/55 Rapport de suivi sur les peuples autochtones et le droit de participer à la prise de décisions, l’accent étant mis sur les industries extractives F E S A C R
GA 67ème 10/08/2012A/67/285 Rapport du Groupe de travail sur la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises F E S A C R
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