OHCHR


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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 25ème 24/03/2014A/HRC/25/L.30 Le droit à l’éducation des personnes handicapées F E S A C R
HRC 25ème 19/03/2014A/HRC/25/NI/16 Informations communiquées par le Conseil National des Droits de l’Homme du Royaume du Maroc - Note du secrétariat F E S A C R
HRC 25ème 04/03/2014A/HRC/25/NGO/154 S
HRC 25ème 03/03/2014A/HRC/25/NI/6 Informations communiquées par la Commission nationale des droits de l’homme du Kenya - Note du secrétariat F E S A C R
HRC 25ème 18/02/2014A/HRC/25/29/Corr.1 Étude thématique sur le droit des personnes handicapées à l’éducation - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme - Rectificatif F E A C R
HRC 25ème 18/12/2013A/HRC/25/29 Étude thématique sur le droit des personnes handicapées à l’éducation - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
GA 68ème 07/05/2013A/68/55 Rapport du Comité des droits des personnes handicapées Cinquième session (11-15 avril 2011) - Sixième session (19-23 septembre 2011) - Septième session (16-20 avril 2012) - Huitième session (17-28 septembre 2012) F E S A C R
HRC 22ème 09/04/2013A/HRC/RES/22/3 Le travail et l’emploi des personnes handicapées F E S A C R
HRC 22ème 04/04/2013A/HRC/22/G/19 Note verbale datée du 22 mars 2013, adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de la Bulgarie auprès de l’Office des Nations Unies à Genève F E S A C R
HRC 22ème 14/03/2013A/HRC/22/L.4 Le travail et l’emploi des personnes handicapées F E S A C R
GA 67ème 07/03/2013A/RES/67/160 Convention relative aux droits des personnes handicapées et Protocole facultatif s’y rapportant F E S A C R
HRC 22ème 14/02/2013A/HRC/22/NGO/62 E
HRC 22ème 11/01/2013A/HRC/22/25/Corr.1 E
HRC 22ème 17/12/2012A/HRC/22/25 Étude thématique sur le travail et l’emploi des personnes handicapées - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
GA 67ème 09/08/2012A/67/281 État de la Convention relative aux droits des personnes handicapées et du Protocole facultatif s’y rapportant - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
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