OHCHR


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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 31ème 25/01/2016A/HRC/31/62/Add.1 E
HRC 28ème 12/12/2015A/HRC/28/37 Étude thématique sur le droit des personnes handicapées à l’autonomie de vie et à l’inclusion dans la société Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 31ème 30/11/2015A/HRC/31/30 Étude thématique sur les droits des personnes handicapées au titre de l’article 11 de la Convention relative aux droits des personnes handicapées, sur les situations de risque et les situations d’urgence humanitaire F E S A C R
HRC 30ème 30/09/2015A/HRC/30/L.16 Les droits de l’homme dans l’administration de la justice, y compris la justice pour mineurs F E S A C R
HRC 30ème 21/09/2015A/HRC/30/NI/7 Informations communiquées par le bureau du Défenseur du peuple de la Colombie - Note du secrétariat F E S A C R
HRC 29ème 18/06/2015A/HRC/29/NI/6 Informations présentées par le Défenseur du peuple de la nation argentine - Note du secrétariat F E S A C R
HRC 29ème 18/06/2015A/HRC/29/G/4 Note verbale datée du 3 juin 2015, adressée au Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme par la Mission permanente de la Bosnie-Herzégovine auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève F E A C R
HRC 28ème 07/04/2015A/HRC/RES/28/4 Le droit des personnes handicapées de vivre de façon indépendante et d’être incluses dans la société sur la base de l’égalité avec les autres F E S A C R
HRC 28ème 20/03/2015A/HRC/28/L.5 Le droit des personnes handicapées de vivre de façon indépendante et d’être incluses dans la société sur la base de l’égalité avec les autres F E S A C R
HRC 28ème 27/02/2015A/HRC/28/NGO/154 E
HRC 28ème 24/02/2015A/HRC/28/NGO/106 E
HRC 28ème 02/02/2015A/HRC/28/58 Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées, Catalina Devandas-Aguilar F E S A C R
HRC 28ème 19/12/2014A/HRC/28/31 Atelier sur les mécanismes régionaux relatifs à la promotion et la protection des droits de l’homme - Rapport du Haut-Commissaire aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 27ème 05/09/2014A/HRC/27/NI/6 Informations communiquées par le Défenseur du peuple de l’Albanie - Note du secrétariat F E S A C R
HRC 27ème 04/09/2014A/HRC/27/NI/4 Informations communiquées par la Commission nationale des droits de l’homme du Kenya - Note du secrétariat F E S A C R
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