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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
GA 64ème 10/09/2009A/64/128/Corr.1 État de la Convention relative aux droits des personnes handicapées et du Protocole facultatif s’y rapportant - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
GA 64ème 11/08/2009A/64/279 Rapport soumis par Magdalena Sepúlveda Carmona, experte indépendante sur la question des droits de l’homme et de l’extrême pauvreté F E S A C R
GA 64ème 10/08/2009A/64/272 Rapport soumis par Anand Grover, Rapporteur spécial sur le droit qu’a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible F E S A C R
AC 3ème 30/07/2009A/HRC/AC/3/NGO/1 E
GA 64ème 28/07/2009A/64/180 Réaliser les objectifs du Millénaire pour le développement relatifs aux personnes handicapées, par la mise en oeuvre du Programme d’action mondial concernant les personnes handicapées et de la Convention relative aux droits des personnes handicapées - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
HRC 12ème 22/07/2009A/HRC/12/47 Rapport de la seizième réunion des rapporteurs et représentants spéciaux, experts indépendants et présidents des groupes de travail chargés de l’application des procédures spéciales du Conseil F E S A C R
GA 64ème 07/07/2009A/64/128 État de la Convention relative aux droits des personnes handicapées et du Protocole facultatif s’y rapportant - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
HRC 11ème 19/05/2009A/HRC/11/9/Add.1 Rapport de l’experte indépendante sur la question des droits de l’homme et de l’extrême pauvreté, Magdalena Sepúlveda Carmona - Mission en Equateur, (10-15 novembre 2008) F E S A C R
HRC 11ème 27/03/2009A/HRC/11/9 Rapport de l’experte indépendante sur la question des droits de l’homme et de l’extrême pauvreté, Magdalena Sepúlveda Carmona F E S A C R
HRC 10ème 26/03/2009A/HRC/RES/10/7 Droits fondamentaux des personnes handicapées: Cadres nationaux de promotion et de protection des droits fondamentaux des personnes handicapées F E S
HRC 10ème 20/03/2009A/HRC/10/L.13 Droits fondamentaux des personnes handicapées: Cadres nationaux de promotion et de protection des droits fondamentaux des personnes handicapées F E S A C R
HRC 10ème 27/02/2009A/HRC/10/NGO/81 E
HRC 10ème 25/02/2009A/HRC/10/NGO/48 E
HRC 5ème EPU 23/02/2009A/HRC/WG.6/5/VUT/1 Rapport national présenté conformément au paragraphe 15 a) de l’annexe de la résolution 5/1 du conseil des droits de l’homme - Vanuatu F E S A C R
HRC 5ème EPU 23/02/2009A/HRC/WG.6/5/MKD/1 Rapport national présenté conformément au paragraphe 15 a) de l’annexe de la résolution 5/1 du conseil des droits de l’homme - Ex-République yougoslave de Macédoine F E S A C R
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