OHCHR


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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 26ème 20/06/2014A/HRC/26/L.9 Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées F E S A C R
HRC 26ème 29/04/2014A/HRC/26/24 Rapport sur les activités menées à l’appui des efforts déployés par les États pour promouvoir et protéger les droits des personnes handicapées dans les lois, politiques et programmes nationaux - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 26ème 22/04/2014A/HRC/26/44 Rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme au Bélarus F E S A C R
HRC 25ème 14/04/2014A/HRC/RES/25/20 Le droit à l’éducation des personnes handicapées F E S A C R
HRC 25ème 24/03/2014A/HRC/25/L.30 Le droit à l’éducation des personnes handicapées F E S A C R
HRC 25ème 19/03/2014A/HRC/25/NI/16 Informations communiquées par le Conseil National des Droits de l’Homme du Royaume du Maroc - Note du secrétariat F E S A C R
HRC 25ème 04/03/2014A/HRC/25/NGO/154 S
HRC 25ème 03/03/2014A/HRC/25/NI/6 Informations communiquées par la Commission nationale des droits de l’homme du Kenya - Note du secrétariat F E S A C R
HRC 25ème 18/02/2014A/HRC/25/29/Corr.1 Étude thématique sur le droit des personnes handicapées à l’éducation - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme - Rectificatif F E A C R
HRC 25ème 18/12/2013A/HRC/25/29 Étude thématique sur le droit des personnes handicapées à l’éducation - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
GA 68ème 07/05/2013A/68/55 Rapport du Comité des droits des personnes handicapées Cinquième session (11-15 avril 2011) - Sixième session (19-23 septembre 2011) - Septième session (16-20 avril 2012) - Huitième session (17-28 septembre 2012) F E S A C R
HRC 22ème 09/04/2013A/HRC/RES/22/3 Le travail et l’emploi des personnes handicapées F E S A C R
HRC 22ème 04/04/2013A/HRC/22/G/19 Note verbale datée du 22 mars 2013, adressée au secrétariat du Conseil des droits de l’homme par la Mission permanente de la Bulgarie auprès de l’Office des Nations Unies à Genève F E S A C R
HRC 22ème 14/03/2013A/HRC/22/L.4 Le travail et l’emploi des personnes handicapées F E S A C R
GA 67ème 07/03/2013A/RES/67/160 Convention relative aux droits des personnes handicapées et Protocole facultatif s’y rapportant F E S A C R
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