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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 28ème 12/12/2015A/HRC/28/37 Étude thématique sur le droit des personnes handicapées à l’autonomie de vie et à l’inclusion dans la société Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 28ème 20/03/2015A/HRC/28/L.5 Le droit des personnes handicapées de vivre de façon indépendante et d’être incluses dans la société sur la base de l’égalité avec les autres F E S A C R
HRC 28ème 27/02/2015A/HRC/28/NGO/154 E
HRC 28ème 24/02/2015A/HRC/28/NGO/106 E
HRC 28ème 02/02/2015A/HRC/28/58 Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées, Catalina Devandas-Aguilar F E S A C R
HRC 28ème 19/12/2014A/HRC/28/31 Atelier sur les mécanismes régionaux relatifs à la promotion et la protection des droits de l’homme - Rapport du Haut-Commissaire aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 27ème 05/09/2014A/HRC/27/NI/6 Informations communiquées par le Défenseur du peuple de l’Albanie - Note du secrétariat F E S A C R
HRC 27ème 04/09/2014A/HRC/27/NI/4 Informations communiquées par la Commission nationale des droits de l’homme du Kenya - Note du secrétariat F E S A C R
HRC 27ème 07/08/2014A/HRC/27/65 Accès à la justice dans la promotion et la protection des droits des peuples autochtones: justice réparatrice, systèmes judiciaires autochtones et accès à la justice des femmes, des enfants et des jeunes ainsi que des personnes handicapées autochtones - Étude du Mécanisme d’experts sur les droits des peuples autochtones F E S A C R
GA 69ème 07/08/2014A/69/284 État de la Convention relative aux droits des personnes handicapées et du Protocole facultatif s’y rapportant - Rapport du Secrétaire général F E S A C R
HRC 26ème 14/07/2014A/HRC/RES/26/20 Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées F E S A C R
HRC 27ème 30/06/2014A/HRC/27/29 Facteurs qui empêchent la participation à la vie politique dans des conditions d’égalité et mesures permettant de surmonter ces obstacles - Rapport de la Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 25/06/2014A/HRC/EMRIP/2014/3/Rev.1 Accès à la justice dans la promotion et la protection des droits des peuples autochtones: justice réparatrice, systèmes judiciaires autochtones et accès à la justice des femmes, des enfants et des jeunes ainsi que des personnes handicapées autochtones - Étude du Mécanisme d’experts sur les droits des peuples autochtones F E S A C R
HRC 26ème 20/06/2014A/HRC/26/L.9 Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées F E S A C R
HRC 26ème 29/04/2014A/HRC/26/24 Rapport sur les activités menées à l’appui des efforts déployés par les États pour promouvoir et protéger les droits des personnes handicapées dans les lois, politiques et programmes nationaux - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
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