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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 11ème 03/04/2009A/HRC/11/10 Rapport de l’expert indépendant chargé d’examiner les effets de la dette extérieure et des obligations financières internationales connexes des États sur le plein exercice de tous les droits de l’homme, en particulier des droits économiques, sociaux et culturels, M. Cephas Lumina E F S A C R
HRC 11ème 18/02/2009A/HRC/11/11 Rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones, M. Rodolfo Stavenhagen - Mission en Bolivie E F S A C R
HRC 11ème 31/03/2009A/HRC/11/12 Rapport du Rapporteur spécial sur le droit qu’a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible, M. Anand Grover E F S A C R
HRC 11ème 05/05/2009A/HRC/11/12/Add.2 Rapport du Rapporteur spécial sur le droit qu’a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible, M. Paul Hunt - Additif - Mission effectuée auprès de GlaxoSmithKline E F S A C R
HRC 11ème 22/04/2009A/HRC/11/13 Les entreprises et les droits de l’homme: Vers une traduction opérationnelle du cadre «Protéger, respecter et réparer» - Rapport du Représentant spécial du Secrétaire général chargé de la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises E F S A C R
HRC 11ème 15/05/2009A/HRC/11/13/Add.1 Rapport du Représentant spécial du Secrétaire général chargé de la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises, M. John Ruggie - Additif - Obligations pour les États de donner accès à des voies de recours en cas de violation des droits de l’homme par des tiers, y compris des sociétés: synthèse des dispositions régionales et internationales, commentaires et décisions E F A C R
HRC 11ème 04/03/2009A/HRC/11/15 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Allemagne E F S A C R
HRC 11ème 29/05/2009A/HRC/11/16 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Djibouti E F S A C R
HRC 11ème 29/05/2009A/HRC/11/17 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Canada E F S A C R
HRC 11ème 29/05/2009A/HRC/11/18 Rapport du Groupe de travail sur l’examen périodique universel - Bangladesh E F S A C R
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