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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 4ème 06/03/2007A/HRC/4/77 Rapport du Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme sur les questions autochtones E F S A C R
CHR 52ème 04/01/1996E/CN.4/1996/84 Rapport du Groupe de travail chargé d'élaborer un projet sur "déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones" E F S A C R
CHR 53ème 10/12/1996E/CN.4/1997/102 Rapport du groupe de travail sur le projet de déclaration des Nations Unies sur les droits des populations autochtones E F S A C R
CHR 54ème 15/12/1997E/CN.4/1998/106   E F S A C R
CHR 55ème 20/01/1999E/CN.4/1999/82 Rapport du groupe de travail sur le projet de déclaration des Nations Unies sur les droits des populations autochtones E F S A C R
CHR 56ème 06/12/1999E/CN.4/2000/84 Rapport du Groupe de travail pour une déclaration sur les populations autochtones E F S A C R
CHR 56ème 14/09/2000E/CN.4/2000/WG.15/1 Ordre du jour provisoire E F S A C R
CHR 57ème 06/02/2001E/CN.4/2001/85 Rapport du Groupe de travail créé conformément à la résolution 1995/32 de la Commission des droits de l'homme E F S A C R
CHR 58ème 06/03/2002E/CN.4/2002/98 Rapport du Groupe de travail sur la déclaration sur les populations autochtones E F S A C R
CHR 59ème 31/01/2003E/CN.4/2002/WG.15/CRP.1 Projet de rapport du Groupe E F S A C R
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