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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 11ème 18/06/2009A/HRC/RES/11/12 Groupe de travail intergouvernemental sur l’application effective de la Déclaration et du Programme d’action de Durban F E S C R
HRC 11ème 18/06/2009A/HRC/RES/11/11 Système des procédures spéciales F E S C R
HRC 11ème 18/06/2009A/HRC/RES/11/10 Situation des droits de l’homme au Soudan F E S C R
HRC 11ème 17/06/2009A/HRC/RES/11/9 Les droits de l’homme des migrants dans les lieux de détention F E S C R
HRC 11ème 17/06/2009A/HRC/RES/11/8 Mortalité et morbidité maternelles évitables et droits de l’homme F E S C R
HRC 11ème 17/06/2009A/HRC/RES/11/7 Lignes directrices relatives à la protection de remplacement pour les enfants F E S C R
HRC 11ème 17/06/2009A/HRC/RES/11/6 Le droit à l’éducation: suivi de la résolution 8/4 du Conseil des droits de l’homme F E S C R
HRC 11ème 17/06/2009A/HRC/RES/11/5 Les effets de la dette extérieure et des obligations financières internationales connexes des États sur le plein exercice de tous les droits de l’homme, particulièrement des droits économiques, sociaux et culturels F E S C R
HRC 11ème 17/06/2009A/HRC/RES/11/4 Promotion du droit des peuples à la paix F E S C R
HRC 11ème 17/06/2009A/HRC/RES/11/3 La traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants F E S C R
HRC 11ème 17/06/2009A/HRC/RES/11/2 Intensification de l’action menée pour éliminer toutes formes de violence à l’égard des femmes F E S C R
HRC 11ème 17/06/2009A/HRC/RES/11/1 Groupe de travail à composition non limitée sur un protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant établissant une procédure de présentation de communications F E S C R
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