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Documents sur Pays-Bas
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 44ème 02/07/2020A/HRC/44/57/Add.2 Visite aux Pays-Bas - Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l’intolérance qui y est associée F E S A C R
HRC 43ème 12/02/2020A/HRC/43/48/ADD.1 Visite aux Pays-Bas - Rapport du Rapporteur spécial sur la liberté de religion ou de conviction F E S A C R
HRC 41ème 01/05/2019A/HRC/41/44/Add.2 Visite aux Pays-Bas - Rapport de l’Expert indépendant sur les droits de l’homme et la solidarité internationale F E S A C R
HRC 38ème 05/06/2018A/HRC/38/NGO/43 E
HRC 36ème 26/09/2017A/HRC/DEC/36/113 Textes issus de l’Examen périodique universel : Pays-Bas F E S A C R
HRC 36ème 14/09/2017A/HRC/36/15/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Pays-Bas - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 36ème 18/07/2017A/HRC/36/15 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Pays-Bas F E S A C R
HRC 27ème EPU 27/02/2017A/HRC/WG.6/27/NLD/1 Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Pays-Bas F E S A C R
HRC 27ème EPU 24/02/2017A/HRC/WG.6/27/NLD/3 concernant les Pays-Bas - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 27ème EPU 24/02/2017A/HRC/WG.6/27/NLD/2 Compilation concernant les Pays-Bas - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 33ème 23/09/2016A/HRC/33/L.20 33/… Mortalité et morbidité évitables des enfants âgés de moins de 5 ans en tant que problème de droits de l’homme F E S A C R
HRC 33ème 23/09/2016A/HRC/33/L.10 33/… Les droits de l’homme et la justice de transition F E S A C R
HRC 32ème 28/06/2016A/HRC/32/L.22 32/… Protection des droits de l’homme des migrants : renforcer la promotion et la protection des droits de l’homme des migrants, y compris lors de déplacements massifs F E S A C R
HRC 32ème 24/06/2016A/HRC/32/L.2 32/… Protection contre la violence et la discrimination en raison de l’orientation sexuelle et de l’identité de genre F E S A C R
HRC 32ème 24/06/2016A/HRC/32/L.10 Albanie, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine,Bulgarie, Canada, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis d’Amérique, ex-République yougoslave de Macédoine, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Monténégro, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, Slovaquie, Slovénie, Suède : projet de résolution - 32/…Situation des droits de l’hom F E S A C R
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