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Documents sur Comores
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 41ème 25/04/2019A/HRC/41/12 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Comores F E S A C R
HRC 12/02/2019A/HRC/WGAD/2018/65 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa quatre-vingt-troisième session (19-23 novembre 2018) - Avis no 65/2018, concernant Ahmed Abdallah Mohamed Sambi (Comores) F E S A C R
HRC 32ème EPU 12/11/2018A/HRC/WG.6/32/COM/3 Résumé des communications des parties prenantes concernant les Comores - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 32ème EPU 12/11/2018A/HRC/WG.6/32/COM/2 Compilation concernant les Comores - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 32ème EPU 06/11/2018A/HRC/WG.6/32/COM/1 Rapport national présenté conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Comores F E S A C R
HRC 26ème 07/08/2014A/HRC/DEC/26/108 Textes issus de l’Examen périodique universel: Comores F E S A C R
HRC 27ème 04/08/2014A/HRC/27/50/Add.1 Rapport annuel du Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes - Additif - Mission aux Comores (7 au 16 mai 2014) F E S A C R
HRC 26ème 07/04/2014A/HRC/26/11 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Comores F E S A C R
HRC 18ème EPU 08/11/2013A/HRC/WG.6/18/COM/2 Compilation établie par le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Comores F E S A C R
HRC 18ème EPU 08/11/2013A/HRC/WG.6/18/COM/1 Rapport national présenté conformément au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l’homme - Comores F E S A C R
HRC 18ème EPU 06/11/2013A/HRC/WG.6/18/COM/3 Résumé établi par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme et au paragraphe 5 de l’annexe à la résolution 16/21 du Conseil - Comores F E S A C R
HRC 12ème 09/10/2009A/HRC/DEC/12/115 Document final de l’Examen périodique universel: Comores F E S A C R
HRC 12ème 04/06/2009A/HRC/12/16 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Comores F S A C R
HRC 5ème EPU 25/05/2009A/HRC/WG.6/5/L.15 Projet de rapport du groupe de travail sur l'examen périodique universel - Comores F S A C R
HRC 11ème 19/03/2009A/HRC/WG.6/5/COM/2 Compilation établie par le Haut Commissariat aux droits de l’homme, conformément au paragraphe 15 b) de l’annexe à la résolution 5/1 du conseil des droits de l’homme F E S A C R
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