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Documents sur Congo
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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 42ème 14/08/2019A/HRC/42/32 Situation des droits de l’homme et activités du Bureau conjoint des Nations Unies pour les droits de l’homme en République démocratique du Congo - Rapport de la Haute-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 40ème 20/03/2019A/HRC/DEC/40/103 Textes issus de l’Examen périodique universel: Congo F E S A C R
HRC 40ème 22/02/2019A/HRC/40/16/Add.1 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Congo - Additif - Observations sur les conclusions et/ou recommandations, engagements et réponses de l’État examiné F E S A C R
HRC 40ème 28/12/2018A/HRC/40/16 Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel - Congo F E S A C R
HRC 08/11/2018A/HRC/WGAD/2018/56 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa quatre-vingt-deuxième session (20-24 août 2018) - Avis no 56/2018, concernant Jean-Marie Michel Mokoko (Congo) F E S A C R
HRC 02/10/2018A/HRC/WGAD/2018/5 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa quatre-vingt-unième session (17-26 avril 2018) Avis no 5/2018, concernant André Okombi Salissa (Congo) F E S A C R
HRC 31ème EPU 24/08/2018A/HRC/WG.6/31/COG/2 Compilation concernant le Congo - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 31ème EPU 23/08/2018A/HRC/WG.6/31/COG/3 Résumé des communications des parties prenantes concernant la République du Congo - Rapport du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 37ème 09/02/2018A/HRC/37/NGO/109 Exposé écrit présenté conjointement par International Catholic Child Bureau, Company of the Daughters of Charity of St. Vincent de Paul. Violation de la loi du 10 janvier 2009 portant protection de l’enfant en République démocratique du Congo F
HRC 29/06/2017A/HRC/WGAD/2017/25 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante-dix-huitième session (19-28 avril 2017) - Avis no 25/2017, concernant Jean-Claude Mbango, Samba Mountou Loukossi et Ismaël Chrislain Mabarry (Congo) F E S A C R
HRC 33ème 13/09/2016A/HRC/33/51/Add.7 E
HRC 32ème 27/06/2016A/HRC/32/L.35 Afghanistan, Algérie, Angola, Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Bélarus, Chine, Congo, Côte d’Ivoire, Égypte, El Salvador, Émirats arabes unis, Fédération de Russie, Fidji, Kenya, Libye, Maroc, Mauritanie, Namibie, Ouganda, Pakistan, , Qatar, Tadjikistan, Tunisie, Zambie, Zimbabwe : projet de résolution - 32/…Protection de la famille : rôle de la famille dans l’appui à la protection et à la promotion des droits de l’homme des personnes handicapées F E S A C R
HRC 32ème 27/06/2016A/HRC/32/L.1 32/… Les jeunes et les droits de l’homme F E S A C R
HRC 31ème 22/02/2016A/HRC/31/NGO/133 E
HRC 07/12/2015A/HRC/WGAD/2015/37 Avis adoptés par le Groupe de travail sur la détention arbitraire à sa soixante-treizième session, 31 août-4 septembre 2015 - Avis no 37/2015 concernant Christopher Ngoyi Mutamba (République démocratique du Congo) F E S A C R
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