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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 36ème 21/09/2017A/HRC/36/L.1 Composition du personnel du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme F E S A C R
HRC 36ème 25/09/2017A/HRC/36/L.10 Disparitions forcées ou involontaires F E S A C R
HRC 36ème 22/09/2017A/HRC/36/L.11 Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition F E S A C R
HRC 36ème 22/09/2017A/HRC/36/L.12 La pleine jouissance des droits de l’homme par toutes les femmes et toutes les filles et l’intégration systématique d’une perspective de genre dans la mise en oeuvre du Programme de développement durable à l’horizon 2030 F E S A C R
HRC 36ème 25/09/2017A/HRC/36/L.13 Droit au développement F E S A C R
HRC 36ème 27/09/2017A/HRC/36/L.13/Rev.1 Droit au développement F E S A C R
HRC 36ème 25/09/2017A/HRC/36/L.14 Les droits de l’homme et les mesures coercitives unilatérales F E S A C R
HRC 36ème 25/09/2017A/HRC/36/L.15 Mandat du groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée chargé d’élaborer le contenu d’un cadre réglementaire international relatif à la réglementation, à la supervision et au contrôle des activités des sociétés militaires et des sociétés de sécurité privées F E S A C R
HRC 36ème 25/09/2017A/HRC/36/L.16 Mandat du Groupe de travail d’experts sur les personnes d’ascendance africaine F E S A C R
HRC 36ème 25/09/2017A/HRC/36/L.17 De la rhétorique à la réalité : appel mondial pour une action concrète contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée F E S A C R
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