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OrganeSessionDateCoteTitreDocuments
HRC 6ème 08/11/2007A/HRC/6/10 Rapport du Groupe de travail intergouvernemental sur l’application effective de la Déclaration et du Programme d’action de Durban sur les travaux de sa cinquième session F E S A C R
HRC 6ème 07/12/2007A/HRC/6/14 Rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l?homme au Myanmar, M. Paulo Sérgio Pinheiro, mandaté par la résolution S-5/1 adoptée par le Conseil des droits de l'homme à sa cinquième session extraordinaire F E S A C R
HRC 6ème 15/11/2007A/HRC/6/15 Rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones, Rodolfo Stavenhagen F E S A C R
HRC 6ème 20/11/2007A/HRC/6/15/Add.1 Report of the Special Rapporteur on the situation of human rights and fundamental freedoms of indigenous people, Rodolfo Stavenhagen - Summary of cases transmitted to Governments and replies received F E S
HRC 6ème 11/12/2007A/HRC/6/15/Add.2 Rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones, Rodolfo Stavenhagen - Note préliminaire sur la mission en Bolivie F E S A C R
HRC 6ème 01/11/2007A/HRC/6/15/Add.3 E
HRC 6ème 21/11/2007A/HRC/6/17 Rapport de Martin Scheinin, Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste F E S A C R
HRC 6ème 28/11/2007A/HRC/6/17/Add.1 Report of the Special Rapporteur on the promotion and protection of human rights and fundamental freedoms while countering terrorism, Martin Scheinin - Communications with Governments F E S
HRC 6ème 07/11/2007A/HRC/6/17/Add.2 Rapport de Martin Scheinin, Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste -Mission en Afrique du Sud F E S A C R
HRC 6ème 22/11/2007A/HRC/6/17/Add.3 Rapport de Martin Scheinin, Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste - Mission aux États-Unis d'Amérique F E S A C R
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